Procès Verbal - 20260605 convoc

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Procès Verbal - 20260605 convoc Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 02h25 par la commune de Domazan. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260605 convoc)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Sécurité publique, M. DONNET Louis, maire

À

Nom Prénom

DONNET Louis

CAPELLI Aurélie

DIJON Benoit

STEEMERS Pascale

GAILLAC Michel

SAINT-CYR Danielle

FLAVIGNY Ghislaine

PAGANO Elvire

CROUZET Jean-Baptiste

BRUSSEAUX Guillaume

ESTEVENIN Julie

LOUCHE Robin

CHAUDERAC Christophe

MANGIN Jean-Baptiste

FAYAD Lydia

À Domazan le 29/05/2026

Objet : CONVOCATION A LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026

Madame la Conseillère municipale, Monsieur le Conseiller municipal,

Conformément aux dispositions légales, je vous convoque à la séance du conseil municipal, qui se tiendra :

 Date : 5 juin 2026 Heure : 18h30

 Lieu : Salle du conseil municipal, en mairie, 2 avenue des Miougraniers 30390 Domazan

Ordre du jour :

0. Ouverture séance par le président de séance

a. Désignation du / de la secrétaire de séance

b. Approbation du procès-verbal du dernier conseil

c. Point d’information des documents d’urbanisme

1. Communauté de communes du Pont du Gard CCPG (le cas échéant) dossiers relatifs au Conseil communautaire ou actions de la CCPG.

2. Commissions. Les débats ayant eu lieux lors de commissions, seuls les sujets entrant dans le cadre d’une délibération du conseil seront ouverts le jour de la réunion du conseil, suivant les décisions prises par les membres des commissions.

a. 05/05 : Éducation, Jeunesse, Scolaire, Périscolaire et petite enfance

1) Conseil municipal des jeunes

b. 11/05 : Agriculture et économie locale

1) Contrat - promesse unilatérale de mise en oeuvre des mesures de compensation des impacts du parc photovoltaïque sur Estézargues

2) Cession de la parcelle ZA 337 de l’Etat à la communec. 18/05 : Communication et Information

1) Pas de sujets soumis à délibération

d. 27/05 : Urbanisme, environnement territorial, développement durable 1) Assujettissement à la TVA pour ce projet

2) Cession à la Société d’Aménagement et d’Equipement du Gard (SEGARD) 3) Transfert du permis d’aménager

e. 28/05 : Sécurité, tranquillité publique et prévention de la délinquance 1) Pas de sujets soumis à délibération

f. 28/05 : Culture, Tourisme, Vie associative, sport, festivités, cérémonies, citoyenneté, et vie participative des habitants

1) Attributions des subventions

2) Forfait Sacem

g. 01/06 : Finances et ressources humaines

1) Pas de sujets soumis à délibération

3. Elections des délégués sénatoriaux

4. Désignations des délégués de la Commission communale des impôts directs

5. Ecole – retour sur le conseil d’école

6. Questions diverses (les questions déposées auprès du secrétariat dans un délai de 3 jours seront traitées (article L.21.21-19 DU CGCT) afin d’en constituer leur examen)

Pièces jointes :

 Projets de délibérations

Modalités :

 La séance est publique.

 Les procurations doivent être remises au président de séance avant l'appel des conseillers.

Vous remerciant par avance pour votre présence.

Louis DONNET