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Procès Verbal - 20251106 convoc
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251106 convoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
M. DONNET Louis, maire
À
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
À Domazan le 15/10/2025
Objet : Convocation au Conseil municipal
Du 6 novembre 2025 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, j’ai l’honneur de vous convier au prochain Conseil dont l’ordre du jour sera :
1. Ouverture séance – désignation secrétaire de séance
2. Approbation du PV du 11 septembre 2025
3. Point urbanisme et DIA
4. Commissions communales :
5. Point CCPG
6. EMIP convention 2026
7. Assurance statuaire adhésion 2026-2029
8. PLU enquete publique RA1 + modif 3
9. Dossier échange Bertoli : annulation délib 2012-093 pour reprendre nouvelle délib pour maj des plans 10. Adhésion Convention CDG30 Mutuelle santé
11. Finances : DM1
12. QD
Vous remerciant par avance pour votre présence.
Louis DONNET