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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Numérique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2023
- Autorisation de versement de subvention 2023 au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
- Contrat de centralité 2021-2026 GIP Haute-Marne
- Subvention DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux) pour France Services Nogent
- Requalification et aménagement des zones d’activités (Phase 4) – Demandes de subventions
- Automatisation des haltes nautiques de l’Agglomération – Demandes de subventions
- Amélioration de l’offre de services de la pépinière d’entreprises - Demandes de subventions
- Dossiers « Eau » et « Assainissement » - Demandes de subventions
- Mise en place du Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) dans les écoles - Demandes de subventions
- Plan climat-air-énergie territorial – Demandes de subventions
ECONOMIE
- Demandes de subventions relatives à l’aménagement de circuit de randonnée et demande d’inscription des chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Marne
- Parc d'activités PLEIN EST - Vente de terrain à la SCI NOEL Soft II
- Pépinière d'Entreprises - Signature d'une convention de partenariat avec le SDED pour la réalisation d'une expérimentation en matière d'économie circulaire
COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
- Règlement intérieur salle de réunion France Services Bologne
- Tarification salle de réunion France Services Bologne
- Conseil Départemental d'Accès au Droit de la Haute-Marne (CDAD)- Avenant n°2 à la convention constitutive - Aire d’accueil des gens du voyage - Ajustement du tarif de l’électricité et modification du règlement intérieur
TRANSITION NUMERIQUE
- Transformation Digitale des Commerces - Réponse à l'Appel à Projets régional « Parcours collectif »
ADMINISTRATION GENERALE
- Groupement de commandes « Electricité et Gaz » - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement
- Groupement de commandes « Assurances » - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement
- Groupement de commandes « Systèmes d’information » - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement
- Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau (SIAE) Marne-Rognon – Remplacement de délégués
- Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Election d'un nouveau représentant de la communauté au sein du Conseil d'administration
- Tableau des effectifs
- Prime Segur
- Compte rendu des actes passés par le Bureau
- Compte rendu des actes passés par le Président