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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 18 Janvier 2022 et du 03 Février 2022
FINANCES
1 - Motion de l’Association des Maires de France (AMF)
2 - Autorisations de programme - Modification
3 - Décision modificative du budget principal
4 - Budget annexe transport - Décision modificative n°01
5 - Budget annexe Rochelotte – Décision modificative n°01
6 - Budget pépinière - Décision modificative n°02
7 - Attribution de subventions
8 - Convention constitution du groupement de commande pour la fourniture de prévisions météorologiques 2021 2024
URBANISME, HABITAT, PATRIMOINE
9 - Opération de Revitalisation du territoire – Action Cœur de Ville et Petites Villes de Demain
SCOLAIRE
10 - Règlement intérieur des services enfance jeunesse péri et extrascolaires
11 - Règlement intérieur de la restauration scolaire
ECONOMIE
12 - Pépinières d'Entreprises - modifications de la grille tarifaire et de l'offre de services
13 - Avis de l'Agglomération de Chaumont pour l'ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023
14 - Demandes de subventions relatives à l’aménagement de circuit de randonnée et demande d’inscription des chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Marne 15 - Aide à la création d'entreprises - Signature d'une convention avec la Région Grand Est pour le financement complémentaire du fonds de prêt d'Initiative Haute-Marne
16 - Aide à la création d'entreprises - Signatures de conventions partenariales pour l'abondement du fonds de prêts de l'association Initiative Haute-Marne et pour la participation au fonctionnement de l'association
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
17 - Modification du règlement de service Eau potable
18 - Mensualisation des factures d'eau et d'assainissement : Adoption du règlement de mensualisation pour le paiement des factures
19 - Convention à conclure avec le Conseil Départemental de Haute-Marne relative à la constitution d’un groupement de commandes avec mandat pour la reconstruction de l’ouvrage d’art permettant à la RD146 de franchir le Ru du Val d’Orsoy en agglomération de la commune de Ninville
20 - Demande de subvention – Réalisation de six études d’Aire d’Alimentation de Captage de l’Agglomération de Chaumont
COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
21 - Abondement du Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2022
TRANSITION ENERGETIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
22 - Modalités financières fixant la contribution des communes pour l'exercice de la compétence collecte et traitement des ordures ménagères pour l'année 2023
MOBILITE ET INTERMODALITE
23 - Convention répartition des recettes des forfaits de post-stationnement
24 - Conventions financières syndicats de transports scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
25 - Tableau des postes
26 - Délégation de service public centre aquatique PALESTRA – Rapport annuel du délégataire
27 - Compte rendu des actes passés par le Bureau
28 - Compte rendu des actes passés par le Président