Convocation - convocation conseil 16 04

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Convocation - convocation conseil 16 04 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs. Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 16 04)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Mmes, Mrs. : Philippe BERTHET, Claudine MARTELET, Alexandre

OUTHIER, Florence MARTELET, Jérôme RIDET, Zohra

LAAOUCH, Mathis ROUSSEAU, Laetitia BOUCHARDON,

Emmanuel CARLU, Aude FROCHOT, Joël SILVA AGUIAR,

Delphine GANZER, Hélène MOREL-BAILLY, Jacques BAILLY,

Eliane KAUPT, membres du conseil municipal de CLAIRVAUX-LES-LACS,

sont priés(es) d'assister à la séance du conseil, qui aura lieu :

dans la Salle d'honneur

de la Mairie de CLATRVAUX-LES-LACS,

le jeudi 16 avril 2026 à 20h00

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

1. Approbation du conseil du 01 avril 2026 :

2. Désignation des référents ou déléqués dans différents organismes partenaires :

2.1. A délibérer :

2.1.1. Référent déontologue ;

2.12. Mobilité Franche Comté :

2.1.3. CLECT (commission locale évaluation des charges transférées - TEC / AC):

2.2. A désigner :

2.2.1.Référents CNAS :

2.2.2.Communes forestières ;

2.2.3.CA du Collège :

2.8.4 .Référent OM à TEC ;

2.2.5 .Référent Ambroisie :

3. Commissions obligatoires :

3.1. CCID commission communale des impôts directs :

3.2. Commission de contrôle des listes électorales ;

4. Formation des élus (pour mise au budget) :

5. Travaux ;

5.1. RVS - renouvellement matériel vétuste éclairage public, 10°"* tranche validation

du lancement de l'opération ;

6. Urbanisme :

6.1. Dossiers en cours ;

6.2. Avis sur le projet de PLUi de la CC Champagnole Nozeroy :7. Finances :

7.1. Exonérations sur la Taxe Additionnelle Droits de Mutation ; 7.2. Tarifs RODP (occupation du domaine public) :

7.3. Vote des taux des taxes locales pour 2026 ;

7.4. Décisions modificatives (ajustements budgétaires) :

8. Motion (proposition SIDEC) pour l'appartenance de la compétence distribution d'électricité

au sein du bloc communal :

9. Questions diverses :

Clairvaux-les-Lacs, le 10 avril 2026

Le Maire,

Philippe BERTHET

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame,

Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration (1 personne ne peut avoir qu'une seule procuration)