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Convocation - convocation conseil 16 04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 16 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mmes, Mrs. : Philippe BERTHET, Claudine MARTELET, Alexandre
OUTHIER, Florence MARTELET, Jérôme RIDET, Zohra
LAAOUCH, Mathis ROUSSEAU, Laetitia BOUCHARDON,
Emmanuel CARLU, Aude FROCHOT, Joël SILVA AGUIAR,
Delphine GANZER, Hélène MOREL-BAILLY, Jacques BAILLY,
Eliane KAUPT, membres du conseil municipal de CLAIRVAUX-LES-LACS,
sont priés(es) d'assister à la séance du conseil, qui aura lieu :
dans la Salle d'honneur
de la Mairie de CLATRVAUX-LES-LACS,
le jeudi 16 avril 2026 à 20h00
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du conseil du 01 avril 2026 :
2. Désignation des référents ou déléqués dans différents organismes partenaires :
2.1. A délibérer :
2.1.1. Référent déontologue ;
2.12. Mobilité Franche Comté :
2.1.3. CLECT (commission locale évaluation des charges transférées - TEC / AC):
2.2. A désigner :
2.2.1.Référents CNAS :
2.2.2.Communes forestières ;
2.2.3.CA du Collège :
2.8.4 .Référent OM à TEC ;
2.2.5 .Référent Ambroisie :
3. Commissions obligatoires :
3.1. CCID commission communale des impôts directs :
3.2. Commission de contrôle des listes électorales ;
4. Formation des élus (pour mise au budget) :
5. Travaux ;
5.1. RVS - renouvellement matériel vétuste éclairage public, 10°"* tranche validation
du lancement de l'opération ;
6. Urbanisme :
6.1. Dossiers en cours ;
6.2. Avis sur le projet de PLUi de la CC Champagnole Nozeroy :7. Finances :
7.1. Exonérations sur la Taxe Additionnelle Droits de Mutation ; 7.2. Tarifs RODP (occupation du domaine public) :
7.3. Vote des taux des taxes locales pour 2026 ;
7.4. Décisions modificatives (ajustements budgétaires) :
8. Motion (proposition SIDEC) pour l'appartenance de la compétence distribution d'électricité
au sein du bloc communal :
9. Questions diverses :
Clairvaux-les-Lacs, le 10 avril 2026
Le Maire,
Philippe BERTHET
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame,
Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration (1 personne ne peut avoir qu'une seule procuration)