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Procès Verbal - convoc conseil 14 11 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 14 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
6. 7. è (lairveux À Mesdames et Messieurs les conseillers : es Qacs Jacques BAILLY Eliane KAUPT Quentin SONNET —— Stéphanie BAUDIER Christian MINO Marie-Claire CLOSCAVET Mathilde MARTEL Sophie BIOLAND Jérôme RIDET Denis BARIOD Guy VUILLEMOT Marie-Louise RENAUX Marine PIAULY Hervé BAILLY Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle d'honneur de la Mairie de CLATRVAUX-LES-LACS, le Jeudi 14 novembre 2024 à 19h15 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. ORDRE DU JOUR Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 12 septembre 2024 . PLAN DE GESTION ONF - Révision d'Aménagement forestier, présentation par l'ONF . FINANCES 2.1. Validation des dossiers de demande de subventions pour 2025 (voirie Rue Neuve et autres, vestiaires foot, .): 2.2.Choix du prestataire pour l'aire de jeux à la plage : 2.3. Subventions pour les voyages scolaires du collège des 3,4,et 5èmes : 2.4. Mise en place du Pass'permis : TRAVAUX/AMENAGEMENTS/RESEAUX 3.1.Point sur les travaux en cours : 3.2. Travaux sur le mur du cimetière ; URBANISME 4.1.Point sur les dossiers en cours ; AFFAIRES GÉNÉRALES : 5.1. Vente parcelle rue Belle Croix et rue des Champs : 5.2. Avenants à la DSP et au BEA avec Odésia ; 5.3.Adhésion Sofaxis, assurance statutaire : 5.4. Adhésion contrat groupe pour la mutuelle santé et la prévoyance des agents et participation de la collectivité - participation de la collectivité : 5.5. Révision du RIFSEPP, de la participation de la collectivité aux prévoyances et aux tickets restaurant : 5.6.Renouvellement marché plaquettes pour la chaufferie ; COMMUNAUTÉ DE COMMUNES 6.1. Rapport d'activité 2023 de TEC et du Syctom: 6.2. Tickets de piscine pour Bellecin (déjà vu au dernier conseil mais pas pris de décision) ; QUESTIONS DIVERSES Clairvaux-les-Lacs, le 08 novembre 2024 Le Maire, H. MOREL-BAILLY