Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 1 avril
Déliberation - liste des deliberations du 29 08 23
Déliberation - liste des deliberations 22 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 4
Déliberation - liste des deliberations 30 07 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 16 05 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 21 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Agriculture et alimentation,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 22 septembre 2022
DATE NUMERO OBJET
22/09/2022 DE_2022_063 Emprunt Travaux Lotissement Bouscayrol "La Croix de Millau"
22/09/2022 DE_2022_064 Révison de la tarification des services de l'eau pour les particuliers
22/09/2022 DE_2022_065 Demande d'occupation du sol des parcelles AI 674 et 670
22/09/2022 DE_2022_066 Attribution d'une concession à la famille MANDAGOT
22/09/2022 DE_2022_067 Projet Construction de la Nouvelle Mairie - REJETÉ
22/09/2022 DE_2022_068 Projet rénovation de la Mairie et de l'Agence Postale