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Arrêté - ARR2023 056 Arrêté Police de la circulation 9 octobre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 056 Arrêté Police de la circulation 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
DÉPARTEMENT
DE L'ISÈRE
CANTON
DE
LE
PONT
DE
CLAIX
Commune
de
Champaanier
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2023_056
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
LE 09
OCTOBRE
2023
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
CHAMPAGNIER,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
Articles
L2211-1
et
L2212-2
;
Vu
le Code
de
la
Route
;
Vu
l'arrêté
n°
2020-086
de
la
commune
de
Champagnier,
en
date
du
07
octobre
2020
par
lequel
la
commune
s'oppose
au
transfert,
au
bénéfice
de
la
Métropole,
du
pouvoir
de
police
« spéciale
»
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement
;
ARRÊTE
Article
1
: La
réglementation
temporaire
de
la circulation,
précisée
aux
articles
2 et 3 du
présent
arrêté,
sera
applicable
le
lundi
09
Octobre
2023
de
13
heures
45
à 18
heures
O0.
Article
2 : La
circulation
des
piétons,
cycles
et véhicules
à moteur
est
interdite :
+
Chemin
des écoles
jusqu’à
l'angle
formé
de
la
D64
et du
chemin
du
Reflet,
+
Chemin
du
Reflet
à
partir
de
l’allée
de Bellevue
jusqu’au
carrefour
de
la
D64
et du
Chemin
des
écoles,
+
_D64
de
la
rue
des
Lavières
jusqu’à
l’angle
formé
par
le
Chemin
des
écoles
et
le
chemin
du
Reflet,
Article
3
: Le
stationnement
est
interdit,
sous
réserve
de
peine
d'amende,
voire
d'un
enlèvement
immédiat
du
véhicule
pour
mise
en
fourrière,
conformément
au
Code
de
la
Route.
Article
4
: Les
services
communaux
sont
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
pour
indiquer
les
restrictions
temporaires
et
assurer
toutes
les
mesures
nécessaires
à la sécurité
des
personnes.
Publié
: notifié
: 2q
SEP,
2073
Arrêté
ARR2023_056
/
1 sur
2 Article
5
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Vizille,
la
Police
Municipale
Pluricommunale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
6 : Le
présent
arrêté
sera
publié
ou
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Article
7 : Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification,
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
le Maire
de
la Commune
de
CHAMPAGNIER.
Cette
démarche
proroge
le délai
de
recours
contentieux.
Fait
à Champagnier,
le
27
Septembre
2023
Le
Maire
Publié
:notifié
:
29
ero
25073
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J
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Arrêté
ARR2023_056
/
2
sur2