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Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Pour publication Arrete 11 novembre par les etablissements scolaires 10 11 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Sebourg, le 19 octobre 2026
Le Maire de la Commune de Sebourg,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et autoroutes,
Considérant qu’il convient de prendre des mesures de sécurité pour le bon déroulement de la
cérémonie commémorative de l’armistice du 11 novembre avec les établissements scolaires,
qui se déroulera le 10 novembre 2026 à 11h00,
ARRETE :
Article 1 : Le mardi 10 novembre 2026 de 10h00 à 13h00 :
- les places de la Mairie et de l’Église seront interdites à la circulation ;
- le stationnement sera interdit sur les parkings des places de la Mairie et de l’Église.
Article 2 : Cette interdiction sera signalée par des panneaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes.
Article 4 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le
présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 20.10.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER