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Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Pour publication Arrete ROPARUN 23 et 24 mai 2026)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Sebourg, le 11 mai 2026
Le Maire de la Commune de SEBOURG,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Considérant qu’il appartient de prendre les mesures pour sécuriser et faciliter le bon déroulement du Roparun qui traversera la commune les samedi 23 et dimanche 24 mai 2026,
ARRETE :
Article 1 : Le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits le samedi 23 mai à partir de 06h00 jusqu’au dimanche 24 mai 2026 à 12h00, sur les parkings du « Cœur de Vie » situés rues des Censes d’en Haut et de l’École.
Article 2 : Les dispositions édictées au présent arrêté entreront en vigueur dès la pose de la signalisation.
Article 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ;
- Monsieur Julien PICARD, Président de l’association « Sebourg Sport Passion ».
Article 5 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 13.05.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER