Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ+23.02.23
Convocation - Convocation+23.02.23
Ordre du Jour - ODJ+04.03
Convocation - Convocation+23.02.23
Procès Verbal - PV+CM+23.02.23
Ordre du Jour - ODJ+16.03.22
Procès Verbal - PV+CM+23.02.23
Ordre du Jour - ODJ+29.09.22
Ordre du Jour - ODJ+27.06.22
Ordre du Jour - ODJ+21.10.21
Ordre du Jour - ODJ+23.02.23
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+23.02.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
O R D R E D U J O U R
- - - - -
Conseil Municipal du
23 février 2023 à 18H30
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/01/2023 P 1-5
2. Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal P 6
3. Délibération n° 07 Demandes de la dotation d’Equipement des territoires Ruraux (DETR) exercice 2023
P 7
4. Délibération n° 08 Demande d'autorisation de défrichement des parcelles pour la liaison cyclable le bourg/le Tatiou
P 8
QUESTIONS DIVERSES