Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ+04.03
Ordre du Jour - ODJ+23.02.23
Ordre du Jour - ODJ+16.03.22
Ordre du Jour - ODJ+12.09.23
Ordre du Jour - ODJ+20.10.23
Ordre du Jour - ODJ+12.05.23
Ordre du Jour - ODJ+31.05.22
Ordre du Jour - ODJ+15.03.23
Ordre du Jour - ODJ+09.06.23.docx
Ordre du Jour - ODJ+29.07.21+modifié
Ordre du Jour - ODJ+04.03
Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+04.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Ruralité,
O R D R E D U J O U R
‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Conseil Municipal du Jeudi 4 mars 2021
Approbation du procès‐verbal du 2/11/2020 (p 1 à 8)
Délibération n° 01 : Renouvellement du contrat SP PLUS V2, paiement
sécurisé par internet pour le Camping le Tatiou.
P 9 à 14
Délibération n° 02 : Contrat "CampezCouvert" assurance annulation de
séjour avec SAS Gritchen‐Tolède et Associés
P 15
Délibération n° 03 : Echéancier du loyer du Camping 2020. P 16 à 17
Délibération n° 04 : Autorisation d’engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses d’investissement avant
le vote du budget primitif 2021 Camping.
P 18
Délibération n° 05 : Autorisation d’engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses d’investissement avant
le vote du budget primitif 2021 Commune.
P 19
Délibération n° 06 : Attribution d'une subvention au club de Tennis. P 20
Délibération n° 07 : Régularisation convention d'étalement de la
participation communale avec le SYDEC.
P 21
Délibération n° 08 : Projet de centrale photovoltaïque. P 22 à 23
Délibération n° 09 : Autorisation de signature de la promesse de bail
emphytéotique entre l'entreprise TSE et la commune
de Bias.
P 24 à 26
Délibération n° 10 Demande de la dotation d’Equipement des territoires
Ruraux (DETR) exercice 2021.
P 27
Délibération n° 11 Modification de la délibération n° 63 du 02/11/2020
– Ouverture d'un poste d'adjoint technique.
P 28 à 29
Délibération n° 12 RIFSEEP (annule et remplace la délibération n°55‐
2020).
P 30 à 33
Délibération n° 13
"Remise sur table"
Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition
d'une secrétaire itinérante pour la conception des
budgets 2021.
Questions diverses