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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 863 048 7 231 2011)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Eau et assainissement,
ii. : PUBLIE LE
EXTRAÎT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 3 3 DEC _
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LIALBIGEOIS..…
‘SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2011 À 19 HEURE
286
N° 7 - 231 / 2011 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - REPRISE DE PROVISIONS EXERCICE 2011
L'An Deux Mille Onze, le 20 décembre 2011
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le mardi 20 décembre 2011 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur .Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Pierre COSTES, Michel FOURNIALS, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Maryse BERTRAND; Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Jean ESQUERRE, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Jean- Charles BALARDY, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES. .
Membres Suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Alain LONG, Anne ROUMÉGAS-PORCHE, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Naïma MARENGO, Dominique BILLET; Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Françoise LARROQUE, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves ,LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Ciaude” ‘DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard. FABRE, Pascai LAMESLE, Jean-Paul CALMELS, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Benoît DELERIS, -Jeañ-Chärles BORGOMANO, Monique MILHAU, David -KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP,
. A
Présents (titulaires, suppléants votants et suppiéarits non votants) : 38
Motants (titulaires, suppléants votants) : 34 Ref. 201
501
Berger-Levraull
(1012)
‘Le transfert de l'actif deécom
-Autre service concerné : Assainissement
Monsieur Jean-Philippe-ROQUES, rapporteur,
amortissement effectué en 201% 0-et 2011, “je vous“propose, comme mgxélhssainissement collectif, d 'effectuer les éxbuidget an
Compte tenu du transfert de l'acti fe”l'assainissement collectif des:communes ‘en 2011 et de a nécessité de l'amortir en 2011 pour les années 2010 et 208, ‘ Et
DECIDE d'effectuer. les opérations ‘dé-reprise ‘dé- la -provision de ‘750-000 €; prévué “au budget primitif 2011 du budget annexe Assainissement collectif, et 7815 en recettes, en 201.
article 1582 en dépenses
PUBLIE LE
2 3 DEC. 20!