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Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 168 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
PUBLIE LE
2 9 DEC. 2066
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOTS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS i
rm)
SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2008 À 18 HEURES 30
N° 7 - 168 / 2008 : BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
L'An Deux Mille Huit, le 16 Décembre 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 16 Décembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Laurence PUJOL, Michel FOURNIAELS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Anne-Marie : ROSÉ, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle
GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Françoise LESCURE, Noël RAMON, Claude COSTES, Thierry MALLÉ, Jean-Charles BORGOMANDO, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Messieurs, Pascal LAMESLE, Christian
MALGOUYRES, Alain LONG.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Paul JUAREZ, Félix TORRES, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre
COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT,
Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIËS.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2008
N° 7 - 168 / 2008 : BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Assainissement
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget primitif d'assainissement non collectif 2009 s'équilibre en dépenses et en recettes à 105 650 € dont
En fonctionnement 101 500 €
En investissement 4 150 €
Le financement de la section de fonctionnement est assuré par :
- la redevance d'assainissement non collectif : 68 400 € - la prime d'épuration : 33 100 €
Les dépenses de cette section regroupent :
- les charges générales de fonctionnement du service : 55 900 € - les charges de personnel : 41 000 € - les charges de gestion courante : 450 € - les amortissements : 4150€
La section d'investissement comprend :
- l'acquisition de matériels et logiciels : 4150 €
Son financement est assuré par :
- les amortissements : 4150 €
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
Vu ie Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis de la commission des finances du 8 décembre 2008,
Vu l'avis du bureau communautaire du 9 décembre 2008,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, 33 VOIX POUR, UNE ABSENTION, ADOPTE le budget primitif annexe de l'assainissement non collectif 2009 en dépenses et en recettes à :
‘ 105 650 €
dont fonctionnement 101 500 €
4 150 € investissement
Pour extrait conforme,
Fait le 16 Décembre 2008,
Le Président,
Philippe B ARRÈRE
PUBLIE LE +4
28 DEC. 2098 | msn
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