Ordre du Jour - ODJ 5

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Ordre du Jour - ODJ 12042023

Ordre du Jour - ODJ 5 Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Haubourdin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 5)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique, PROJETS DE DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2023

102 – Désignation du secrétaire de séance

103 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2023

104 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

105 - Budget 2024 – passage au référentiel budgétaire et comptable M57

106 - Budget 2024 – passage en M57 : fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations

107 - Vote du Règlement budgétaire et financier

108 - Budget 2023 – subventions aux associations

109 - Forfait communal 2023-2024

110 - Admission en créances irrécouvrables

111 - Dotation aux amortissements

112 – Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2023

113 - Budget 2024 – prise en charge de dépenses d’investissement avant le vote du budget

114 - Budget 2024 – Rapport et débat d’Orientations Budgétaires

115 - Tarifs de locations de salles et de matériel – Centre Culturel Paul-André

116 - Tarifs de location des équipements sportifs

117 - Tarifs cimetière

118 - Frais d’enterrement pris en charge par la ville pour les obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe

119 - Tarif des droits de place et redevances d’occupation du domaine public

120 - Protocole Achats de la Ville d’Haubourdin et de son CCAS

121 - Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de Loos et d’Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres de la commission d’appel d’offres122 - Prévention-sécurité – convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion des envois de recommandés à la suite de mise en fourrière de véhicules – autorisation de signature

123 – ENT – Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert « Nord – Pas-de-Calais Numérique » et MEL

124 - Cession de parcelles – rue de la Canteraine

125 - Déclassement d’un bien public, avenue de Beaupré (ancien logement de fonction)

126 - Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) – fixation des modalités de consultation du public

127 - Convention de prestation de service – Eco-pâturage (Ferme du Bocquiau)

128 - Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant Répertoires d’Immeubles Localisés

129 - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

130 - Régime indemnitaire : l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) des agents de la police municipale

131 - Ville d’Haubourdin – modification du tableau des effectifs

Questions diverses