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Déliberation - 68
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étreux.
Lien du pdf (Déliberation - 68)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Énergies,
SEANCE
DU
02
FEVRIER
2024
Liste
des
délibérations
examinées
Délibération
n°1-2024-01
Décisions
et
actes
du
Maire
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-02
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-03
Mise
en
place
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire
au
bénéfice
de
certains
agents
publics
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-04
Autorisation
d'engager
les
dépenses
d'investissement
2024
-
Approuvée Délibération
n°1-2024-05
Avis
sur
la demande
présentée
par
la société
FERME
EOLIENNE
DE
LESQUIELLES-VILLERS,
en
vue
d'obtenir
l'autorisation
environnementale
d'exploiter
une
installation
terrestre
de
production
d'électricité
à partir
de
l'énergie
mécanique
du
vent
sur
le
territoire
des
communes
de
LESQUIELLES-SAINT-GERMAIN
et
VILLERS-LES-GUISE
dont
la
commune
d'Etreux
est
située
à moins
de
6 kilomètres
du
périmètre
de
l'exploitation
envisagée
— Avis
défavorable
Délibération
n°1-2024-06
Installation
d’une
friterie
sur
le terrain
près
du
Centre
Socioculturel
au
Gard
— Renouvellement
de
la
convention
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-07
Loyer
immeuble
sis
107
rue
de
l'Éclaireur
de
Nice
(PMU)
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-08
Loyers
des
locaux
au
cabinet
médical
Laënnec
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-09
Adhésion
au
service
mutualisé
d'instruction
— signature
de
la
convention
entre
la
commune
et
la
CCTSO
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-10
Convention
CCTSO
équipe
verte
et
tarification
tentes
(chapiteaux)
-
Approuvée Délibération
n°1-2024-14
Annulation
réservation
de
la salle
du
centre
socioculturel:
remboursement
d’arrhes
—- Approuvée
Délibération
n°1-2024-12
Abrogation
de
la délibération
n°5-2023-04
en
date
du
06
octobre
2023
— tarifs
location
des
salles
communales
et
boulodrome
pour
2024
- Approuvée
Délibération
n°1-2024-13
Tarifs
location
des
salles
communales
et
boulodrome
pour
2024
-
Approuvée
Etreux,
le 06
février
2024
Le
Maire,
Bertrand
DUFERME
La
secrétaire
de
Séance,
Marilyne
DOUCHET
Commune
d'ETREUX
Séance
CM
du
02/02/2024