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Procès Verbal - convoc conseil 8 sept 2022 1159878
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 8 sept 2022 1159878)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le
Maire
d’Embrun
à
HE ti to Fee d Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil Municipal
Affaire
suivie par
Olivier
Pelloquin
de
la commune
d’Embrun
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le
31
août
2022
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l’honnèur
de
vous
inviter
à
assistèr
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à
la
Manutention,
le
Jeudi
8 septembre
2022
à
18
heures
L'ordre
du jour
sera
le suivant
:
e
Désignation
du secrétaire
de séance.
e
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27 juin
2022
(envoyé
par
Email
le 5 août
2022)
Affaires
Communales
Rapport
n° 2022-121
R
: Election
d’un
Adjoint
en remplacement
d’une
Adjointe
démissionnaire
Rapport
n°
2022-122
R
: Adhésion
au
Syndicat
d’Ingénierie
pour
les
Collectivités
et
Territoires
Innovants
des
Alpes
et de
la Méditerranée.
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2022-
123R
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°
2022-124 R
: Fixation
des
indemnités
du
Maire
et des
Adjoints
—
Annule
et remplace
la
délibération
n°
2021.060R
du
25
mars
2021
Rapport
n°
2022-125
R :
Mise
à
disposition
de
personnel
de
la
Commune
à
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
Rapport
n°
2022-126
R:
Mise
à
disposition
de
personnel
de
la Commune
à la
Commune
de
Saint-
Sauveur Marchés
Publics
Rapport
n°
2021-127
R:
Attribution
du
marché
pour
la
démolition
d’une
maison
individuelle
sur
le
secteur
de
la Bellotte
Rapport
n°
2021-128
R:
Attribution
du
marché
pour
le curage
et inspection
télévisée
des
réseaux
assainissement,
eaux
usées
et eaux
pluviales
secteur
la
Bellotte.
Agriculture/Urbanisme/Travaux Rapport
n°
2022-129
R:
Subvention
Fonds
friches
-Signature
de
la convention
financière
avec
l'Etat
et
Acquisition
du
« domaine
de
Chauveton
»
Rapport
n°
2022-130
R
: Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
entre
la commune
et la C.C.S.P.
Rapport
n° 2022-131
R:
Avenant
n°3
Convention
tripartite entre
l'Etat,
le Département
et la Commune
d’Embrun,
portant
sur
l'occupation
précaire
du
bâtiment
ex DDE
par
l’Ecole
de
Musique,
Rapport
n°
2022-132 R
: vente
de
coupe
de
bois
façonné
Sports Rapport
n°
2022-133 R
: Convention
relative à
la participation
financière
communale
pour
l’utilisation
des
équipements
sportifs
du
lycée
Honoré
Romane
par
les
associations
sportives
Embrunaises
pour
l’année
scolaire
2022/2023.
Rapport n° 2022-134
R
: Convention
relative à la participation
financière régionale pour
l’utilisation des
équipements
sportifs
municipaux
par
le
lycée
Honoré
Romane
et
le
Lycée
Professionnel
Alpes
et
Durance
— année
scolaire
2022/2023.
Liste
des
D.I.A
Questions
orales.
Je
vous prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
>
Greu Grheult ue J-
Chantal
EYMEOUD