Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=41410&path=a0%2F41410 552 Mi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=41409&path=72%2F41409 552 Mi
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=41408&path=0e%2F41408 552 Mi
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=41405&path=6f%2F41405 551 Mi
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=41400&path=78%2F41400 549 Mi
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=41406&path=26%2F41406 552 Mi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=41402&path=85%2F41402 549 Mi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=41403&path=d5%2F41403 549 Mi
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=41404&path=d0%2F41404 550 Mi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=41399&path=60%2F41399 549 Mi
Compte-Rendu - cms 552 Microsoft Word conseil 1 Avril 2015
Document publié le Mercredi 1 avril 2015 par la commune de Montagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 552 Microsoft Word conseil 1 Avril 2015)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
1
Compte rendu
du
Conseil Municipal du mercredi 1 avril 2015
Le conseil municipal s’est tenu en mairie de Montagne le mercredi 1er avril 2015
Présents : BOFFELLI Christian, DECARD Frédéric, FOULQUIER Luc, LAVERGNE Vincent, MAGNIER Ludovic, MANDIER Corinne, PACAUD Patrick, SAUTY Vincent, TURQUET Cécile, VIALLE Michel.
Excusée : VINCENT Céline
La séance est ouverte à 20 h 00
Michel VIALLE est secrétaire de séance.
1 – Vote des taux d’imposition 2015
Monsieur le Maire propose de laisser les taux inchangés. La baisse prévue des dotations,, sur les trois prochaines années risque d’amener les élus à augmenter ces taux dans les années qui viennent.
Vote à l’unanimité des taux inchangés pour 2015.
II – Vote des budgets 2015 : commune, Eau et LASM
Commune :
Les subventions versées par la commune aux différentes associations sont présentées par Corinne MANDIER. Quelques modifications s’imposent :
- changement pour les Pompiers, la subvention sera versée à St.Antoine à la place de St . Marcellin car ils sont les destinataires des premiers appels.
L’ADMR n’existant plus la même subvention sera versée à l’association qui la remplace : « Mon Aide à Domicile Intercommunale (MADI) ».
Après présentation et réponse aux questions le budget 2015 est voté à l’unanimité. Eau : le budget est voté à l’unanimité.
Livraison à soit même ou Maison Buisson : le budget est voté à l’unanimité.
III – Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau
Le conseil général propose une convention pour quatre domaines d’interventions mais un seul est de notre compétence, il s’agit de l’assainissement collectif. L’aide technique peut nous être utile à un coût de19 centimes par habitant, le seuil de recouvrement étant à 500 €, il n’y aura donc pas de facturation pour notre commune qui pourra tout de même bénéficier du service. Accord à l’unanimité.
IV – Autorisation de gestion des aides de l’Agence de l’eau par le Département Le conseil municipal délibère favorablement pour autoriser le conseil général à encaisser, à notre profit, les subventions de l’Agence de l’eau.
Accord à l’unanimité des présents. 2
V– Convention cadre de participation financière auprès du CNFPT
Cette convention doit permettre de simplifier l’accès aux formations pour nos agents avec une facturation des stages, en se référant à cette convention cadre.
Accord à l’unanimité des présents.
VI – Questions diverses
Réunion de travail mercredi prochain 8 avril à 20 h pour le site Internet de la commune à St Marcellin, au site de la Communauté de communes.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 22 h.