Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm 6fev2020 odj
Ordre du Jour - odj cm 21 mars 2026
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 09022023
Ordre du Jour - cm 28 05 20 odj
Ordre du Jour - affichage odj
Ordre du Jour - odj 05032026
Ordre du Jour - cm 19sept2019 odj
Ordre du Jour - odj cm 30012024
Ordre du Jour - odj cm 16042026
Ordre du Jour - cm du 5 mars odj
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 5 mars odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 5 mars 2020 à 20 heures 45
***************
ORDRE DU JOUR
1. Examen et vote du budget primitif communal 2020.
2. Délibération portant vote des impositions à comprendre dans les
rôles de 2020 : impôts directs locaux.
3. Subventions aux associations.
4. Redevance d’occupation du domaine public 2020.
5. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
6. Tirage au sort des personnes devant figurer sur la liste annuelle
préparatoire des jurés d’assises.
7. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune
de Courances pour la compétence eaux pluviales urbaines.
8. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune
de Dannemois pour la compétence eaux pluviales urbaines.
9. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune
de Oncy-sur-Ecole pour la compétence eaux pluviales urbaines.
10. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune
de Videlles pour la compétence eaux pluviales urbaines.
11. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la
Communauté d’agglomération de l’Etampois Sud-Essonne (pour les
communes de Blandy, Bois-Herpin, Bouville, Brouy,
Champmotteux, La Foret-Sainte-Croix, Marolles-en-Beauce,
Mespuits, Puiselet-le-Marais, Roinvilliers, Valpuiseaux) pour la
compétence GEMAPI.
…/… 12. Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
13. Compte-rendu des activités de la Communauté d’Agglomération
Cœur d’Essonne et des différents syndicats.
14. Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 28 février 2020
Le Maire,
Georges JOUBERT