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Ordre du Jour - odj cm 30012024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 30012024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Mardi 30 janvier 2024 à 20 heures 45
en salle du Conseil Municipal
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La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le mardi 30 janvier 2024 à 20h45 sur
la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 30 janvier : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
1. Débat d’Orientations Budgétaires.
2. Suppression de la ZAC la Mare de l'Eau.
3. Incorporation dans le domaine communal des voies et d’une partie des espaces communs de l’opération du Cœur de ville - Phase 1.
4. Cœur d’Essonne Agglomération - Actualisation du périmètre ORT de la ville de Marolles-en-Hurepoix.
5. Création de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR).
6. Avis du Conseil Municipal quant au retrait de la commune de Breuillet du SIARCE.
7. Commission Enfance-Education-Restauration scolaire :
remplacement d’un membre. 10.
11.
12.
13.
Délibération modificative relative au régime indemnitaire des élus
locaux : fixation des indemnités de fonction du maire, de ses adjoints
et des conseillers ayant une délégation de fonction.
Personnel communal : Rémunération des veillées et nuitées (Service
Enfance-Jeunesse).
Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.
Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Compte-rendu de la Communauté d'Agglomération Cœur d’Essonne
et des différents syndicats.
Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 23 janvier 2024
Georges JOUBERT,