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Compte-Rendu - D2023.017 rallye des monts et coteaux
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.017 rallye des monts et coteaux)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
(GE Publié le
ID : 069-216900514-20230404-D2022_017-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 04 avril
L'an deux mille vingt-trois, le mardi 04 avril à
Nombre de membres 20h30, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN s’est réuni dans la salle du Conseil
. | Qui Ont | Municipal de Chaussan, lieu ordinaire de ses Afférents | Présents pris part i Be . au vote séances, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux, maire, en session ordinaire.
15 12 15 Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 31 mars 2023.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 31 mars 2023
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M
Aymard Nicolas, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Grange Christophe, M Langlet Pascal
Membres excusés :
Pouvoirs : Madame Marie Gabrielle Lagardette à Anik Blanc
Madame Laurence Martini à Luc Chavassieux
Monsieur Jean Jacques Charvollin à Alain Rolland
Secrétaire de séance : Emilie Bertelle
D2023_017 Rallye Monts et Coteaux
L'association OPSM — Organisation et Promotion des Sports Mécaniques — organise
le 14ème rallye des Monts et Coteaux le vendredi 3 et le samedi 4 novembre 2023.
Ce rallye se déroule sur le secteur des Monts du Lyonnais : Chaussan, Saint-Sorlin,
Saint-André-la-Côte, Rontalon, Thurins, Yzeron, Brindas, Messimy...
Pour cette 14ème édition, les organisateurs prévoient le passage de l'épreuve
spéciale n°1/3/6 sur la commune de Chaussan, selon le parcours fournis.
Débat du conseil municipal : des arguments pour et contre ont alimenté le débat Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le ET
—| ID : 069-216900514-20230404-D2022_017-DE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité 7 voix pour, 4 oppositions
et 4 abstentions)
Décide de donner un accord de principe à l'association OPSM pour passer sur la
commune de Chaussan.
Précise que cet accord ne sera valable que si l'association organise un ou des ateliers
de préventions routières auprès de la population
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote Luc Chavassieux
A la majorité
7 pours
4 contres
4 abstentions