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Déliberation - liste 09 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - liste 09 04 24)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Compte
rendu
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
ÉTECIEUEC)
Séance
du
mardi
09
avril
2024
Le
mardi
09
avril
2024,
à 20h30,
le conseil
municipal
régulièrement
convoqué
le
02
avril
2024,
s'est
réuni,
à la salle
de
rencontres,
sous
la présidence
de M.
CINQ
Robert,
Maire
de
Puybegon.
Date
de
Date
Membres
en
|
Quorum
Membre
Suffrages
convocation
|
d'affichage
exercice
présents
exprimés
02/04/2024
02/04/2024
13
7
8
10
Présents
: Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Nathalie
PLOUVIEZ,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC
Absents
représentés
: Aurélien
GOULIGNAC
par Angélique
LALLOT,
Michel
SOULET
par
Robert
CINQ
Absents
: CHERBOURG
Véronique,
GUIPAUD
Aymeric,
PIC
Nicolas
Secrétaire
de
séance
: Karine
PHALIPPOU
3 - Délibérations
du
conseil :
- Vote
des
subventions
allouées
aux
associations
(DE
2024
006)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Vote
du
taux
des
taxes
directes
locales
2024
( DE
2024 007)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Vote
du
Budget
Primitif 2024
(DE
2024
008)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Neutralisation
des
amortissements
au
compte
204
Nomenclature
: 7.1.3
(DE_2024
009)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Echange
de parcelles
pour
rétablir
la continuité
du
chemin
rural
de
Rieunier
dit "le Roussel"
(
DE 2024 010) Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0 - Reprise
des
concessions
en
état d'abandon
au
cimetière
de
Sainte
Cécile
de Mauribal
(
DE 2024
011)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Reprise
des
concessions
en
état d'abandon
au
cimetière
de Larmès
(DE
_2024 012)
Approuvé à
l'unanimité
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
Publié
le
11
avril
2024.
Le
Maire,
Robert
CINQ.