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Déliberation - liste deliberations 28 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 28 03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
F3
Compte
rendu
o
A
Ÿ/
Conseil Municipal de PUYBEGON
Séance
du
mardi
28
mars
2023
| L'an
deux
mille
vingt
trois,
le
mardi
28
mars,
à
20h30,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni,
à
la
salle
de
rencontres,
sous
la
présidence
de
M.
CINQ
Robert,
Maire
de
Puybegon.
Date
de
|
|
Date
Membres
en
|
Quorum
Membre
Suffrages
convocation
| d'affichage
exercice
présents
_
exprimés
___
21/03/2023
21/03/2023
13
7
9
_
9
Présents
: Patrick
BURATTO,
Véronique
CHERBOURG,
Robert
CINQ,
Aymeric
GUIPAUD,
Angélique
LALLOT,
Nathalie
PLOUVIEZ,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC,
Michel
SOULET Absents
excusés
: DE
ARRIBA
Lydie,
GOULIGNAC
Aurélien,
PHALIPPOU
Karine,
Absent
: Nicolas
PIC
Secrétaire
de
séance
: Angélique
LALLOT
3 - Délibérations
du
conseil
:
- Vote
du
compte
de
gestion
- puybegon
(DE
2023
007)
Approuvé à
l'unanimité
Nombre
de
votes
exprimés
:9
Pour:9
Contre
: 0
Abstention
: 0
- Vote
du
compte
administratif - puybegon
(DE
2023
008)
Approuvé
à l'unanimité
Nombre
de
votes
exprimés
:8
Pour:8
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote
article
L2121-14
du
CGCT
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- puybegon
(DE
2023
009)
Approuvé
à l'unanimité
Nombre
de
votes
exprimés
:9
Pour:9
Contre
: 0
Abstention
: 0
- Demande
d'une
subvention
au
Département
au
titre
des
amendes
de
police
pour
2
plateaux
ralentisseur
(DE_2023
010)
Approuvé
à l'unanimité
Nombre
de
votes
exprimés
:9
Pour:9
Contre
: 0
Abstention
: 0
Publié
le
30
mars
2023.
Le
Maire,
Robert
CINQ.