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Procès Verbal - PV+du+01.06
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+01.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 1°” juin 2026 à 20h
Délégués en exercice
15
Délégués présents
14
Délégués votants
15
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1%
juin,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence de M.
Pascal GENOUD, maire.
Date de la convocation du Conseil municipal : 26/05/2026 Etaient
présents: MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
MAZAUD Florence,
CHALLAMEL Pierrick,
DAUVET Claire,
DESSOULAVY
Gilles,
GUERINET
Christelle,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
NADAS
Isabelle, VUAGNAT Maude, ZAHER Marion. Absent excusé :
IRSCHFELD Stéphane
Pouvoir :
IRSCHFELD Stéphane à VUAGNAT Maude
Secrétaire de séance : Jean-Marc PONCET Date de publication : 20/06/2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 04 mai 2026 Mise à jour du Plan de Sauvegarde Communal (PCS) Désignation
des
représentants
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges transférées (CLECT)
4.
Questions diverses
en =
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 04 mai 2026 Le procès-verbal de la séance du lundi 04 mai 2026 est approuvé à l'unanimité Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
n°
2025-02-02
du
03
mars
2026 approuvant l'élaboration du PCS. Il
précise
qu'à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
mars
2026,
il
convient
de
mettre
à
jour
l’organigramme
du
Poste
de
Commandement
Communal
(PCC) et l'annuaire de crise. Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré et à
l'unanimité,
adopte les modifications
et la mise à jour apportée au PCS. Désignation des représentants de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Monsieur le Maire rappelle la délibération de Thonon Agglomération
portant création et
composition de la CLECT. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
et
à
l'unanimité,
désigne
au
sein
de
la
CLECT créée entre Thonon Agglomération
et ses
communes membres,
pour la durée
du mandat :
-__
Monsieur Claude Maurice en qualité de membre titulaire
-
Monsieur Pascal Genoud en qualité de membre suppléant
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Jean-Marc
Poncet,
adjoint
aux
travaux,
informe
le
Conseil
qu'un
dépôt
sauvage de plaques d'amiante a eu lieu sur la route du Col de Cou. L'intervention
d’une
entreprise
spécialisée
a
été
nécessaire
et
la
facture
est
d’un
montant de 2.000 £ pris en charge par la commune. Date du prochain conseil :
lundi 06 juillet 2026
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. La Secrétaire de séance,
Le Maire,
Jean-Marc PONCET
Pascal GENOUD
_
LEZ