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Procès Verbal - PV+du+01.06
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+01.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
1°” juin
2026
à 20h
Délégués
en
exercice
15
Délégués
présents
14
Délégués
votants
15
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1%
juin,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 26/05/2026
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
MAZAUD
Florence,
CHALLAMEL
Pierrick,
DAUVET
Claire,
DESSOULAVY
Gilles,
GUERINET
Christelle,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
NADAS
Isabelle,
VUAGNAT
Maude,
ZAHER
Marion.
Absent
excusé
: IRSCHFELD
Stéphane
Pouvoir
: IRSCHFELD
Stéphane
à
VUAGNAT
Maude
Secrétaire
de
séance
: Jean-Marc
PONCET
Date
de
publication
: 20/06/2026
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
04
mai
2026
Mise
à jour
du
Plan
de
Sauvegarde
Communal
(PCS)
Désignation
des
représentants
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
transférées
(CLECT)
4.
Questions
diverses
en =
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
04
mai
2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
04
mai
2026
est
approuvé
à
l'unanimité
Mise
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
délibération
n°
2025-02-02
du
03
mars
2026
approuvant
l'élaboration
du
PCS. Il
précise
qu'à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
mars
2026,
il
convient
de
mettre
à
jour
l’organigramme
du
Poste
de
Commandement
Communal
(PCC)
et
l'annuaire
de
crise.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
adopte
les
modifications
et
la
mise
à jour
apportée
au
PCS.
Désignation
des
représentants
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
de
Thonon
Agglomération
portant
création
et
composition
de
la
CLECT.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
désigne
au
sein
de
la
CLECT
créée
entre
Thonon
Agglomération
et
ses
communes
membres,
pour
la
durée
du
mandat
:
-__
Monsieur
Claude
Maurice
en
qualité
de
membre
titulaire
-
Monsieur
Pascal
Genoud
en
qualité
de
membre
suppléant
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Jean-Marc
Poncet,
adjoint
aux
travaux,
informe
le
Conseil
qu'un
dépôt
sauvage
de
plaques
d'amiante
a eu
lieu
sur
la
route
du
Col
de
Cou.
L'intervention
d’une
entreprise
spécialisée
a
été
nécessaire
et
la
facture
est
d’un
montant
de
2.000
£
pris
en
charge
par
la
commune.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
06
juillet
2026
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marc
PONCET
Pascal
GENOUD
_
LEZ