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Déliberation - liste des deliberations.25.9.2023
Procès Verbal - D 2024 34 1
Déliberation - D 2024 34 8
Déliberation - liste des deliberations du 6.7.2022
Déliberation - liste des deliberations 34 du 3.12.2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 34 du 3.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE TORSAC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE N° 34 DU 3 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINEES EN SEANCE
Délibérations Objet Approuvé / rejeté par le conseil
municipal
2024_34_1 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024 Approuvé
2024_34_2 Installation du conseil municipal : nouvelle élection des adjoints Rejeté
2024_34_3 Installation du conseil municipal : désignation de délégués aux
différents syndicats
Approuvé
2024_34_4 Installation du conseil municipal : désignation de référents Approuvé
2024_34_5 Installation du conseil municipal : désignation de membres à la
commission d’appel d’offres
Approuvé
2024_34_6 Installation du conseil municipal : désignation de membres aux
différentes commissions communales
Approuvé
2024_34_7 Installation du conseil municipal : désignation de membres aux
groupes de travail de GrandAngoulême
Approuvé
2024_34_8 Restaurant « La Forge » : conditions de reprise du fonds Approuvé
Affiché/publié le 10 décembre 2024