Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 22.2024
Déliberation - DELIB 23.2024
Déliberation - DELIB 23.2024
Déliberation - delib inventaire comptable
Déliberation - delib inventaire comptable
Déliberation - DELIB 14 ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS ASSOC
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 AIDE SOCIALE
Déliberation - DELIB DECEMBRE 2021 ATTRI COMP
Déliberation - DELIB DECEMBRE 2021 ATTRI COMP
Déliberation - DELIB AVRIL 2021 AIDE SOCIALE
Déliberation - DELIB 22.2024
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 05h19 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 22.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 08/11/2024
République
Française
Département
de
la
MOSELLE
Arrondissement
de
METZ-CAMPAGNE Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction :
15 Conseillers
présents
: 14
Procuration
: 1
Absents
excusés
: 0
Absents
: 0
Date
de
la convocation
03/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/11/2024
COMMUNE
DE
GRA
puete iD : 057-215702564-20241108-DELIB_222024-DE
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
octobre
2024
Sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
TORLOTING
Michel
Membres
présents :
TORLOTING
Michel
- BRIOUX
Dominique
-—
DAUBENFELD
Nadine
- GAILLOT
Emilie
—
MULLER
Hervé
- Cyrielle
—
POTIER
Christophe
- PIERRE
Sébastien
— CLEVER
Nathalie
— GAILLOT
Emilie
—- GRANDPIERRE
Marie-France
- SCHURCH
Christophe
— APPERT
Ségolène
— SORNETTE
CHMIELOWIEC
Cyrielle
— SIMON
DENIS
-— Louis
Aurélie
Procurations
:
DONVAL
Denis
Absents
excusés
:
0
DELIBERATION
22/2024
Le
Conseil
Municipal,
SUBVENTION
SOUVENIR
FRANÇAIS
VU
le code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la demande
de
subvention
formulée
par
le Président
de
l'association
ci-dessous
nommé :
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l'unanimité,
d’allouer
la subvention
suivante
:
Association
du
souvenir
Français
de
Gravelotte
: 2000€ Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le 11
octobre
2024
Le
Maire,
Michel
TORLOTING