Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 juin 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 16 decembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 11 juin 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 16 decembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 11 juin 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14 octobre 2019
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14 octobre 2019
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14 avril 2021 2
Compte-Rendu - compte rendu cm du 16 septembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 14 avril 2021 2
Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 juin 2020
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Palladuc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 juin 2020)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Transports,
1
Séance du Conseil Municipal
du 23 Juin 2020 à 19 H
Le précédent compte-rendu du conseil est validé à l’unanimité
Objet de la délibération n° 32_2020 :
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019-BUDGET GENERAL
Objet de la délibération n° 33_2020 :
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019-BUDGET EAU
Objet de la délibération n° 34_2020 :
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019-BUDGET LOTISSEMENT
Objet de la délibération n° 35_2020 :
VOTE BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET GENERAL
Objet de la délibération n°36 _2020 :
VOTE BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET EAU
Objet de la délibération n° 37_2020 :
VOTE BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET LOTISSEMENT
Objet de la délibération n° 38_2020 :
CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE
Décision : L’Entreprise COLAS RAA a été choisie pour les travaux d’aménagement des voiries communales. Le montant des travaux se décompose comme suit :
- CHEMIN de la station d’épuration SOUS LE BOST pour un montant de 2 100.00 € HT - CHEMIN du CIMETIERE pour un montant de 2 604.00 € HT
- ROUTE des GARENNES pour un montant de 10 125.00 € HT (part de 50 % revenant à la commune de Palladuc )
Objet de la délibération n°39 _2020 :
VOIRIE ROUTE DES GARENNES - SIGNATURE d’une CONVENTION pour le PARTAGE des FRAIS de REFECTION entre la commune de PALLADUC et la commune de St REMY sur DUROLLE
Décision : Signature d’une convention entre la commune de Palladuc et la Commune de St Rémy sur Durolle afin d’établir les modalités de mise en œuvre et de paiement pour moitié entre les deux communes des travaux de voirie de la Route des Garennes.
Commune de Palladuc
Département du Puy de Dôme 2
Objet de la délibération n° 40_2020 :
PARTICIPATION AU PAIEMENT DU DEGAGEMENT DU POINT DE VUE DU
MONTONCEL AVEC LA COMMUNE DE LAVOINE
Décision : Le paiement des dépenses nécessaires pour le dégagement du site a été réglé en totalité par la commune de LAVOINE soit la somme de 22 165.00 €. Le montant des recettes pour récupération du bois énergie s’élève à 16 888.40 € Le solde restant à payer s’élève à 5 276.60 €, à partager entre les 5 communes riveraines soit la somme arrondie à 1000 € chacune.
Objet de la délibération n° 41_2020 :
Désignation d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant
REGIE DE RECETTES « garderie et produits de photocopie »
Décision : Mme TARAGNAT Michelle est désignée Régisseur titulaire et Mr DUZELIER Dimitri est désigné régisseur suppléant
Objet de la délibération n° 42_2020 :
Désignation d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant
REGIE DE RECETTES « location salle socio-culturelle »
Décision : Mme TARAGNAT Michelle est désignée Régisseur titulaire et Mr DUZELIER Dimitri est désigné régisseur suppléant
Objet de la délibération n°43 _2020 :
SIGNATURE d’un CONTRAT à DUREE DETERMINEE pour la période du 1er au 31 juillet 2020 avec Mr Léo RIGAUDIAS
Objet de la délibération n°44_2020 :
SIGNATURE d’un CONTRAT à DUREE DETERMINEE pour la période du 1er au 31 Août 2020 avec Mr Dylan JAILLANT
Objet de la délibération n°45_2020 :
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - CCID
Décision : une liste de 24 noms a été établie et envoyée à la Direction des Finances Publiques.
Objet de la délibération n°46_2020 :
DESIGNATION d’un DELEGUE auprès de la MISSION LOCALE du BASSIN THIERNOIS Décision : Madame Jocelyne TREVY est désignée déléguée auprès de La Mission Locale du Bassin Thiernois
Questions diverses :
- Lotissement : faire de la publicité pour la vente des 10 lots restants
- Eau : captage de 3 arrivées de source sur une seule cellule
- Subvention FIC n’est pas accordée pour l’agrandissement du cimetière - Convention forfait école avec la commune de La Monnerie Le Montel
- Révision du tarif cantine à prévoir
- Lancement de la consultation pour le dessouchage du terrain acquis pour l’extension du cimetière 3
- Fermeture de la caserne des Pompiers de Palladuc en janvier 2021 et rapprochement avec St Rémy sur Durolle
- Village de Forest : Demande de pose de panneaux pour la sécurité des enfants - Village de Lomanie : problème d’évacuation des eaux pluviales vers la maison de Mr CUBIZOLLES
Séance levée à 21 h 10