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Compte-Rendu - CM DU 08 03 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Combronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM DU 08 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Système de retraite,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 MARS 2023
COMPTE RENDU DE SEANCE
DATE DE LA CONVOCATION : 01/03/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 18
NOMBRE DE PRESENTS : 15
NOMBRE D’ABSENTS : 1
NOMBRE DE POUVOIRS : 2
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES :17
Monsieur le Maire : Alain ESPAGNOL, Président
Sont_présents : Mesdames BERTIN Christine, PERRET Delphine, PORTIER Murielle, MAZUEL Leslie, RICHARD Nathalie, LAMBERT-DROUGAT Laetitia, et Messieurs POUZADOUX Jean-Paul, GRIVOTTE Jean-Michel, LABOISSE Dominique, ONZON Etienne, AUBRY Didier, LAPARRAT Patrick, MOULIN François, PENAUD-POLGE Camille,
Absents excusés : Messieurs PEREIRA Stéphane, MARRET Renaud ayant donné pouvoir à François MOULIN, NONY Sébastien ayant donné pouvoir à Patrick LAPARRAT Secrétaire de séance : Monsieur GRIVOTTE Jean-Michel
L'’approbation du compte rendu de la séance du 18 janvier 2023 a voté 17 votes « pour ».
ORDRE DU JOUR
-__ Territoire d'Energie - modification des statuts, unanimité,
- Vol du rotofil - encaissement de l'indemnité versée par la SMACL, unanimité, - Parcelle ZA 450 -— Tailhardat - retrait de la parcelle de la vente, 15 oui et 2 asbentions,
- Parcelle YM 93 - les Ballages - retrait de la parcelle de la vente, 12 pour et 5 abstentions,
- _Parcelle YC 75 - l'Aïize - servitude de passage, 15 pour et 2 abstentions, - Terre de combronde - adhésion et cotisation 2023,16 pour et 1 abstention, - Assainissement — obligation de contrôle de raccordement au réseau si cession d'immobilisations, unanimité,
- Commission « vie sociale » — modification, unanimité,
- Commission « appel d'offres » - modification, unanimité,
- Commission « assainissement voirie » — modification, unanimité, - _ SIEG - secteur intercommunal d'Energie de Manzat — délégué — modification, unanimité,
-__Fourrière animale - délégué — modification, unanimité,
- Cœur historique - tranche 1 et 2 - choix des entreprises, unanimité, - _FIC 2023 - dossiers de subvention, unanimité,
- Budget communal - compte administratif 2022, unanimité,
-__ Budget communal - reprise des résultats 2022-2023, unanimité,
- Budget assainissement - compte administratif 2022, unanimité,
- Budget assainissement - reprise des résultats 2022-2023, unanimité, Délibérations rajoutées avec accord du conseil :
- Femmes élues du Puy-de-Dôme — adhésion et cotisation 2023, unanimité,
- Questions diverses