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Déliberation - 2018 4 33 Groupe de travail « fiscalité et AC à revoir culture IFER voirie révision AC existantes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
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Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Industrie,
AR
PREFECTURE
Reçu
le
10/
Conenmeute
de conne
PERIGORN
LION
SIN
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement
de
NONTRON
024-242400752-20180830-2018
4
_3S3-DE
Lieu
de
réunion
du
Conseil :
Jumilhac
le Grand
Date
de
la convocation
et
envoi
de
la note
de
synthese
:
22
août
2018
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 38
Présents
: 30
Pouvoirs
: 7
ii du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-4-33
PÉRIGORD
LIMOUSIN
Séance
du
30
aout
2018
Président
: Bernard
VAURIAC
Etaient
présent(e)s
Mesdames
: Thérèse
CHASSAIN,
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
Isabelle
HYVOZ,
Christiane
DESPAGES,
Céline
DEQUANT,
Céline
BAUDESSON,
Dominique
MARCETEAU,
Béatrice
HAGEMAN,
Bernadette
LAGARDE
Messieurs
:
Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
Francis
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Didier
GARNAUDIE,
Jean-Patrictk
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Pascal
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Philippe
LACHAUD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Philippe
BANCHIERI,
Gilbert
CHABAUD, Absents
et
excusés:
Nathalie
GRANERI,
Nicola
ROBERTS,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
Pierre-Yves
COUTURIER,
Michel
REBIERE,
Marc
PASCUAL,
Jean
ROUCHAUD,
Lucienne
LAUMOND,
Pouvoirs:
Nathalie
GRANERI
(pouvoir
à
Thérèse
CHASSAIN)
—
Nicolas
ROBERTS
(pouvoir
à
Céline
DEQUANT)
-
Patrick
FLEURAT-LESSARD
(pouvoir
à
Claude
CAMELIAS)
—
Pierre-Yves
COUTURIER
(pouvoir
à
Pascal
MAZEAUD)
—
Michel
REBIERE
(pouvoir
à
Céline
BAUDESSON)
—
Marc
PASCUAL
(pouvoir
à
Michel
AUGEIX)
—
Lucienne
LAUMOND
(pouvoir
à Annick
MAURUSSANE)
-
Mme
Annick
MAURUSSANE
est
désignée
secrétaire
de
séance
Groupe
de
travail
«
fiscalité
et
AC
à
revoir
(culture,
IFER,
voirie,
révision
AC
existantes
Michèle
FAURE
et
Philippe
BANCHIERI
ont
demandé
à intégrer
le groupe
de
travail
« fiscalité
et AC
à
revoir
(culture,
IFER,
voirie,
révision
AC
existantes).
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
- _
VALIDE
la nouvelle
composition
du
groupe
de
travail « fiscalité
et AC
à revoir
(culture,
IFER,
voirie,
révision
AC
existantes)
comme
suit
:
JUGE
Jean-Claude
MEYNIER
Paul
SEDAN
Francis
MAZEAUD
Pascal
AUGEIX
Michel
MAURUSSANE
Annick
CAMELIAS
Claude
FAYE
Jean-Louis
Michèle
FAURE
Philippe
BANCHIERI
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
publication
et de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture Le Président, Bernard
VAURIAC
Le
Président,
Bernard
VAURIAC