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Convocation - convocation conseil municipal 20 mars
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 20 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
République Famçale Pr
nee ae Mairie de BARBAZAN Commune de
BARBAZAN 4, Grand Rue Saint-Michel - 31510 BARBAZAN (Haute-Garonne)
T.05.61.88.30.06 - Mel: contact@commune-barbazan.fr
STATION THERMALE CLASSEE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Vendredi 20 mars 2026
à 18 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
1/ Élection du maire:
2/ Détermination du nombre d'adjoints et élection dé ces derniers :
3/ Lecture de la charte de l'élu local (codifiée, depuis la loi n°2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d'un statut de l'élu local aux articles L:1111-13 et L.1111-14 du CGCT; cf. annexe) : 4/ Fixation des indemnités de fonction; :
5/ Délégation du conseil municipal au maire; :
6/ Désignation des délégués dans les organismes extérieurs,
7/ Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séancé; et vous prie d'agréer l' expression de mes salutations distinguées.
Fait BARBAZAN, le 16 mars 2026
Le Maire