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Convocation - convocation du conseil
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Intelligence artificielle et robotique,
République Française
Liberté
Fgalté—Pralenité
Mairie
de
BARBAZAN
Commune
de
BARBAZAN
Grand
Rue
Saint-Michel
- 31510
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
T.05.61.88.30.06
- Mel:
accueil@mairie-barbazan.fr
STATION
THERMALE
CLASSEE
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
le jeudi
19
novembre
2020
à
18
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
1/
Décision
Modificative
pour
les
travaux
du
SIVOM
21
Délibération
de
remplacement
pour
les
délégués
au
SIVOM,
compétences
non
communes
à
la
CCPHG :
aide
à
domicile
3/
Opposition
au
transfert
de
compétence
en
matière
de
plan
local
d'urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et
carte
communale
à
la
CCPHG
4] Annulation
de
la
délibération
de
transfert
automatique
ee
pouvoirs
de
police
aux
présidents
d'EPCI
9/
Inscription
au
programme
de
réhabilitationtdu-petit
patrimoine
de
la
CCPHG
6/
Travaux
du
kiosque-buvette
71
Devis
informatiques (logiciels
Windows
10*et
maintenance)
8/
Renouvellement
de
la
convention
ADS;-urbanismePETR..
9/
Fin
des
tarifs
réglementés,
contrats
EDF
10/
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prietd'agréer
ERETEESION
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
BARBAZAN,
le
10
novembre
2020
Le
Maire