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Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 11 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 11 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES VILLE D'HAVELUY EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de séance : 16 OCTOBRE 2024 Date de convocation : 10 OCTOBRE 2024 Date d'affichage : 10 OCTOBRE 2024 Nombre de conseillers : En exercice : 21 Présents : 17 Votants. : 21 L'an deux mille vingt-quatre, le 16 octobre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune d'Haveluy s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RYCKELYNCK, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi. PRESENTS : MM. RYCKELYNCK J.P., Maire + PERTOLDI C., 1ère Adjointe + MURCIA B,, 2ème Adjoint + MAYEUX M., 3ème Adjointe + FERAHTIA A., 4ème Adjoint,+ DHAUSSY L., 5°" Adjointe + LEBBADER D., 6ème Adjoint + CARLIER N. + GIRARD J.C + LEFEBVRE B. + PLANTIN M.F. + CLOSSE E. + GLORIA D. + BUONGIORNO G. + KRYSZTOF J. + CHATELLAIN J. + GARCIA M. EXCUSES : MM. PERNAK C. qui donne pouvoir à RYCKELYNCK J.P. + CASABIANCA M. qui donne pouvoir à MAYEUX M. + BOCQUILLION R: qui donne @pouvoir à #! & DHAUSSY L. + DELBECQ D. qui donne pouvoirà PERT@OBDI C$+ 0 Gi io Ssssenié coton VO 67 14 ABSENTS : MM. / PHQMIOO MES TAMUIDGÉ LU SPA Secrétaire de séance : Mme MAYEUX M. Délibération N° 2024-05-01 OBJET Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 11 septembre 2024 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à l’envoi du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2024, les élus n’ont émis aucune observation sur le document. Aussi le Conseil Municipal, à l'unanimité (21 voix « POUR »), ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2024. Fait en séance les jour, mois et an que dessus. Pour extrait conforme, La secrétaire de séance, Le Maire, Ir | | Mariette MAYEUX Jean-Paul RYCKELYNCK OEUBERATON RENDUE EXECUTO Transmise à la Sous-Préiecturele .iLlol2 2 u Publiée ou notifiée le Gallo 18 24 DOCUMENT CERTIFIÉ CONFORME Le Mäire,