Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS NOVEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS OCTOBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS JUIN 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DECEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS MARS 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS AVRIL 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB FEVRIER 2024
Déliberation - Liste des deliberations nov 24
Déliberation - Liste DES Deliberations Juillet 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breux-Jouy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Juillet 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
BREUX
- JOUY
SEANCE
DU
15
JUILLET
2023
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
.
Votes
Délibérations
Objets
Pour
Contre
Abstention
19/2023
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
et
modification
du
tableau
des
effectifs
|
Unanimité
20/2023
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1°
janvier
2024
Unanimité
21/2023
Dénomination
du
lotissement
lieudit
«
Les
Champs
du
Haut
» et
dénomination
et
numérotage
de
la
rue
qui
le
Unanimité
traverse
Affiché
le
17/07/2023
Le
15/07/07/2023,
Le
Maire,
Alberto
RODRIGUES