Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS JUILLET 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS NOVEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB FEVRIER 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS OCTOBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS JUIN 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DECEMBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations nov 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS MARS 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breux-Jouy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
BREUX
- JOUY
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
MAI
2025
N°
Objet
Votes
Délibérations
his
Pour
Contre
|Abstention
Z
.
,
n
.
,
.
,
ère
à
ce
:
10/2025
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1"
classe
à
temps
complet
et
modification
du
tableau
des
Unanimité
effectifs
11/2025
Signature
de
la
convention
territoriale
globale
(CTG)
2026
/ 2030
liant
la
CAF
de
l'Essonne
et
la
MSA
avec
la
Unanimité
CCDH
et
ses
communes
membres
12/2025
Approbation
du
rapport
n°1/2025
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
(CLECT)
Unanimité
Le
9
mai
2025
Le
Maire,
Alberto
RODRIGUES
Affiché
le
10
mai
2025