Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - DCM 124 2023 tampon
Convocation - DCM 125 2023 tampon
Conseil Municipal - DCM 135 2023 tampon
Convocation - DCM 130 2023 tampon
Convocation - DCM 128 2023 tampon
Conseil Municipal - DCM 126 2023 tampon
Conseil Municipal - DCM97 2023 REPRESENTANT AU CCAS tampon
Conseil Municipal - DCM108 2023 APPRO CA 22 tampon
Convocation - DCM 129 2023 tampon
Convocation - DCM 136 2023 tampon
Convocation - DCM 123 2023 tampon
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges-d'Orques.
Lien du pdf (Convocation - DCM 123 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/11/2023
Reçu en préfecture le 21/11/2023
Publié le SLGF REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE EGALITE FRATERNITE DEPARTEMENT DE L'HERAULTI D : 034-213402597-20231120-DCM2023_123-DE
CANTON DE PIGNAN
je: MAIRIE DE SAINT GEORGES D'ORQUES
Nombre de membres DCM 123-2022
En exercice : 29 Date de la convocation : Présents : 19 |
Votants : 26 mardi 14 nov 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt novembre à 19H00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Maison des vendangeurs, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-François AUDRIN, maire,
Etaient présents :
M. JF. AUDRIN, Maire, PONS Maxime, EVOUNA NGUEMA Graziella, RUST Albert, NICOLAS Pierre, CHOMEL Chantal adjoints, PHILIPPOT Jacques, COEURVEILLE Marylène, MASSONNET Christian, BLOND Laurent, SCHMITT Jérôme, SCHULIAR Christian, GUILLET Marie, GIRAUDON Stéphane, FOULQUIER Audrey, CHATELIN Matthieu, MALDONADO Nicolas, BOUCHAMI Muriel, CAZILHAC Jean-Marc, Conseillers- ères,
Absents-es et représentés-ées :
CARMONA Robert par AUDRIN JF, MAILLE Dany par EVOUNA NGUEMA Graziella, DENJEAN Lucie par GUILLET Marie, CASQUEL Stéphanie par PONS Maxime, ANGLES Thierry par BOUCHAMI Muriel, ARTERO Sandrine par CAZILHAC Jean-Marc,
Absents-es et excusés-ées
CALVERIE Marina, VALETTE Martine, TESSIER Sandra
INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À DEMISSION
Monsieur le Maire, suite à la démission de Mme HARDEMAN doit informer le conseil
municipal
Monsieur le Préfet en à été informé en application de l'article L 2121-4 du CGCT.
Conformément aux règles édictées par l’article L.270 du code électoral, « le candidat
venant sur la liste immédiatement après le dernier élu, est appelé à remplacer le
conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause
que ce soit »
Ainsi, Mme Stéphanie CASQUEL, est appelée au sein du conseil municipal.
Le tableau du conseil sera mis à jour et envoyé à monsieur le Préfet.
POUR EXTRAIT C
Le Maire,
Jean-François AU
INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À DEMISSION
n° 123-2022 Page 1 suri Envoyé en préfecture le 21/11/2023
Reçu en préfecture le 21/11/2023
. TT Publié le
ID : 034-213402597-20231120-DCM2023 123-DE
TARA