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Ordre du Jour - Ordre du jour CM15 2023 01 30
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM15 2023 01 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Folio n°
C.M. 15 DU 30 JANVIER 2023
JS
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 05 décembre 2022 – Approbation 2023-407
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2023-408
POLE 1
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET EVENEMENTIEL
3. Marchés et braderies – Tarifs au 01.02.2023 2023-409
HABITAT – PATRIMOINE
4. Mouvement foncier - Cheminement le long du Plancaïon – Parcelle CP 187 P – Acquisition 2023-410
POLE 4
FINANCES – PERSONNEL – MARCHES PUBLICS
Finances
5. Débat d’Orientation Budgétaire 2023-411
Marchés
6. Convention constitutive de groupement de commandes pour les marchés publics de travaux et les fournitures et services associés à ces travaux – Avenant N° 1 2023-412
COMPETENCES NON DELEGUEES
7.
Mouvement foncier – Projet résidence Domitys – Champ de foire – Déclassement partiel du domaine public – Parcelles CN 19 P(A) et CN N° DP(A) - Cession - Complément
2023-413
8. Procédure de rappel à l’ordre pour les mineurs – Convention de partenariat Ville de Flers – Procureur de la République 2023-414
ANNEXES
2023-407 PV du 05 décembre 2022
2023-408 Compte-rendu des décisions + Marchés
2023-411 Débat d’Orientation Budgétaire
SOMMAIRE