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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Ville CM33 2025 12 08)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Justice et droit,
Folio n°
C.M. 33 DU 08 DECEMBRE 2025
JS
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 13 octobre 2025 – Approbation 2025-794
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2025-795
POLE 1
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET EVENEMENTIEL
3. Ouverture dominicales 2026 – Avis du Conseil Municipal 2025-796
4. Marchés et braderies – Tarifs au 01.01.2026 2025-797
VIE QUOTIDIENNE – VOIRIE – ETAT CIVIL – PIECES D’IDENTITE
5. Cimetière – Concessions – Tarifs au 01.01.2026 2025-798
6. Fourrière animale – Tarifs au 01.01.2026 2025-799
7. Occupation du domaine public – Tarifs au 01.01.2026 2025-800
8. Salles et matériels – Tarifs au 01.01.2026 2025-801
9. Aménagement Rue de la Géroudière 2025-802
10. Résidence route de Ger - Dénomination 2025-803
11. Domaine public – Parking de la gare – Convention avec la SNCF – Modalités financières 2025-804
12. Mouvement foncier – Square Delaunay – Parcelle BY 73 – instauration d’une servitude de passage - Régularisation 2025-805
HABITAT – PATRIMOINE
13. Domaine de Pont-Ramond – Tarifs au 01.01.2026 2025-806
14. Salle « la Petite A » - Tarifs au 01.01.2026 2025-807
15. Etang du château - Droits de pêche - Tarifs au 01.01.2026 2025-808
POLE 3
EDUCATION
16. Enseignement public préélémentaire et élémentaire – Elèves extérieurs – Coût de fonctionnement 2025-2026 2025-809
CULTURE
17. Subvention 2026 – Association OXY-JEUNES - Avance 2025-810
18. Partenariat avec la FDAC – Exposition musée du château de Flers – Saison 2026 2025-811
19. Centre Madeleine LOUAINTIER – Tarifs au 01.01.2026 2025-812
SOMMAIRE Folio n°
POLE 4
FINANCES – PERSONNEL – MARCHES PUBLICS
Finances
20. Débat d’Orientation Budgétaire 2026 2025-813
21. Budget général – Exercice 2026 – Investissement - Ouverture anticipée de crédits 2025-814
22. Budget général 2025 – Décision modificative N°3 2025-815
23. Interventions diverses et travaux en régie – Fixation des tarifs horaires au 01.01.2026 2025-816
24. Reprographie – Tarifs au 01.01.2026 2025-817
Personnel Communal
25. Emplois permanents – Tableau des effectifs : modification 2025-06 2025-818
26. Suppression de postes vacants devenus sans objet en 2025 : opération d’ordre – Tableau des effectifs : modification 2025-07 2025-819
27. Accueil de bénévoles – Convention - Actualisation 2025-820
Marchés publics
28. Nomenclature des marchés publics de fournitures et services – Mise à jour 2025-821
29.
Groupement de commandes permanent Ville de Flers / Flers-Agglo – Marchés publics relatifs aux formations spécifiques à la conduite, l’hygiène, la sécurité et la prévention des risques – lancement de la consultation et autorisation de signature
2025-822
30. Marché public relatif au balayage manuel et mécanisé – Lancement et autorisation de signature 2025-823
31. Marché public d’assurance dommages aux biens – Autorisation de signature 2025-824
COMPETENCES NON DELEGUEES
ANNEXES
2025-794 PV – CM 32 du 13 octobre 2025
2025-795 Compte-rendu des décisions
2025-813 Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2025-815 Budget général 2025 – Décision modificative N°3
2025-821 Nomenclature des marchés publics