Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - ORGA
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - ORGA
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - ORGA
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 180+
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 180+
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 180+
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 32
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - MODI
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - MODI
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - MODI
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - ORGANIGRAMME
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - ORGANIGRAMME)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/09/2018
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2018
Ki
E
I?
R
E
S
ID
: 040-200069631-20180913-DCC2018_09_151-DE
DE
N-CHAL.
de
communes
Extrait
du
registre
55
place
Foch
des
délibérations
40380
Montfort-en-Chalosse
Séance
du
13
septembre
2018
O5
58
98
45
88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le
treize
septembre
deux
mille
dix-huit,
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA.
Etaient
présents:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Maryline
BEYRIS
(Doait),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
(Hinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Jérôme
FRITSCH
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
(Poyanne),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint
Aubin),
Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Pascal
HONTANS
(Vicq
d’Auribat)
Etaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey),
Bernard
MURDRON
(Bergouey),
Marc
SAUBION
(Clermont),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Patrice
CLAVE
(Hinx),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Érie
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Monique
DE
CHAUTON
remplacée
par
Serge
VIN
(Saint
Geours
d’Auribat),
Thierry
DUBOS
(Saint
Jean
de
Lier),
Sébastien
CHAGNAUD
(Saint
Jean
de Lier),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE
(Toulouzette)
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 33
Nombre
de
délégués
suppléants
présents :
1
Date
d'envoi
de
la convocation
: 07/09/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis)
PERSONNEL :
Approbation
de
l’organigramme
Monsieur
le
Président
indique
que
l’organigramme
de
la
communauté
de
communes
Terres
de
Chalosse
avait
été
validé
par
le conseil
de
chaque
ancienne
communauté
de
communes
pour
une
période
transitoire
d’un
an,
afin
de
pouvoir
étudier
les aménagements
à proposer.
Considérant
l'avis favorable
du
comité
technique
en
date
du
26/06/2018
Considérant
la
nécessité
d'étudier
durant
l’année
2018/2019
le fonctionnement
de
la
direction
de
la culture
et plus
particulièrement
du
réseau
des
médiathèques
qui
devra
:
La
présente
délibération
peut
faire l'objet d’un
recours
devant
le tribunal administratif de
Pau
dans
un
délai de
deux
moisà compter
de
son
entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr +
Travailler
en
coopération
avec
les bénévoles
e
Donner
la prioritéà
la lecture
publique
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
délibération,
à l'unanimité,
le conseil
communautaire,
DÉCIDE :
De
valider
l'organigramme
ci-annexé
De
proposer
que
cet
organigramme
entre
en
vigueur
à compter
de
la présente
délibération
pour
une
durée
d’un
an
De
charger
Monsieur
le Président
de
mettre
en
œuvre
la présente
délibération
Fait
et délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 13
septembre
2018
Le
Président,
Vincent
LAGROLA
AMMUNAUTÉDE
COUNUNES
Nu
SMS DE CHALOSSE
are
a"
:
55, Place
Foch
|
| 40380
MONTFORT
EN CHALOSSE
|
N'identifiant
unique
:
Le
Président
La
présente
délibération
peut
faire l’objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
son
entrée
en vigueur.