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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Golbey.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Vu pour être annexé à la délibération du M. le Maire
conseil municipal du 18 juin 2020 Roger ALÉMANI
approuvant le Plan Local d'Urbanisme
de la commune de GOLBEY
PLU de GOLBEY – Rapport de présentation 1
Ville
Golbey
de
COMPOSITION DU DOSSIER
Plan Local d’Urbanisme
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 22/06/2020 à 04h11
Réference de l'AR : 088-218802098-20200618-DCM202006181-DE 1 Rapport de présentation (RP)
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4 Règlement écrit
5 Documents graphiques
5.1 Zonage réglementaire 1/5000ème
5.2 Zonage réglementaire 1/3000ème planche Nord
5.3 Zonage réglementaire 1/3000ème planche Sud
6 Annexes littérales
6.1 Annexes sanitaires
6.2 Dossier Loi Barnier (Étude entrée de ville)
6.3 Liste des emplacements réservés
6.4 Dossier PPRi Complet
6.5 Dossier PPRt complet
6.6 Liste des délibérations du conseil municipal
6.7 Dossier du porter à connaissance de l’État
7 Annexes graphiques
7.1 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
7.2 Plan du réseau d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales)
7.3 Plan du réseau d’alimentation en eau potable (Planche 1 – Golbey)
7.4 Plan du réseau d’alimentation en eau potable (Planche 2 – Chantraine)
7.5 Plan des périmètres de ZAC
7.6 Plan des emplacements réservés
7.7 Zones d’application du droit de préemption urbain
7.8 Zone d’application des règles d’isolation acoustiques
7.9 Zones humides potentielles et remontées de nappes
7.10 Risque inondation - Atlas des Zones Inondables