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Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h47 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 20241219 Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Santé,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
Liste des délibérations adoptées lors de la séance du .…....................… 19/12/2024
Numéro Objet de la délibération Vote
Don en faveur du dispositif de soutien de "solidarité
20241101 AMF/Mayotte" de la Protection civile suite aux dégâts Approuvée causés par le cyclone chido sur l'archipel
20241102 Décision modificative au Budget communal Approuvée
20241103 Renouvellement adhésion Médecine professionnelle du Approuvée CDG 12
Constitution d'une entente intercommunale relative à la
20241104 mise en place d’un service de fourrière animale sur la Approuvée commune de Villefranche de Rouergue
Vote du taux de redevance Performance systèmes
20241105 d'assainissement collectif pour l'année 2025 perçue par Approuvée l'Agence de l'Eau
Le Maire,
Fabienne SALESSES.
MAIRIE DE MALEVILLE -— 15, place de l'Eglise — 12350 MALEVILLE tél. : 05.65.29.30.20 -— contact@maleville.fr
SIRET 211 201 363 00010