Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 Attribution de subvention exceptionnelle
Déliberation - 32 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 24 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 25 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 29 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 5 Attribution de subventions exceptionnelles
Déliberation - 15 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 20 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 9 Attribution de subvention exceptionnelle
Déliberation - 17 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 5 Attribution de subvention exceptionnelle
Document publié le Mardi 5 novembre 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Attribution de subvention exceptionnelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 05 NOVEMBRE 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,
Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Georgette SALHI,
M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE,
M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU,
M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM,
M. Daniel LACRAMPE, Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Marie-José ROMEO donne pouvoir à Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Sur rapport de Monsieur TOURAINE et sur proposition de
Monsieur le Maire, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- VOTE l’attribution nominative de la subvention exceptionnelle ci-après :
2 300 € à l’Association « SONS ET SILENCES », pour la prise en
charge de frais liés à l’augmentation du nombre d’élèves de l’école de musique (180 à 240) depuis cette rentrée 2013/2014.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 05 novembre 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 10/11/2013
Bernard UTHURRY