Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 15 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 20 subventions exceptionnelles
Déliberation - 18 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 5 Attribution de subvention exceptionnelle
Déliberation - 8 Attribution de subvention exceptionnelle
Déliberation - 32 ATTRIBUTION SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 26. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LEO LAGRANGE
Déliberation - 2015.04.13 delib 20 Attribution de subventions exc
Déliberation - 16 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 19 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 20 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 20 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 29 JUIN 2016
RRR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET.
Délégations de vote : |
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à M. Hervé LUCBÉREILH.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à Mme Denise MICHAUD.
M. Michel ADAM donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. David CORBIN.
RERR
20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Sur rapport de David CORBIN et sur proposition de Monsieur le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ATTRIBUE les subventions exceptionnelles ci-après :
- 1 711 € à l'association « COLLECTIF DE LA HAÜT» pour une aide au fonctionnement et à l'achat de matériel en faveur de l’ensemble des producteurs du marché.
- 1 313 € à l'association « TERRES DE MEMOIRES ET DE LUTTES » pour une aide au fonctionnement de l'association.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 29 juin 2016.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
| «
Le Acte certifié exécutoire à , - Par publication ou notification le 05/07/2046 ervé LUCBEREILH
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0507/2016