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Déliberation - 2023 12 11 39 VQC8 A Attrib Subv Complt À Diverses Associations Sportives
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 11 39 VQC8 A Attrib Subv Complt À Diverses Associations Sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
N° VQC - 8 -
SÉANCE N° 525 DU 11 DÉCEMBRE 2023
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES À DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES
À la date mentionnée ci-dessus, le Conseil municipal, légalement convoqué le 4 décembre 2023, conformément au code général des collectivités territoriales, s'est réuni en séance ordinaire, à dix-huit heures zéro minute, dans la salle de l'Hôtel de Ville de Laval, sous la Présidence de Monsieur Florian Bercault, maire.
Étaient présents
Florian Bercault, maire, Bruno Bertier, Isabelle Eymon, Georges Poirier, Marjorie François, Patrice Morin, Marie-Laure Le Mée Clavreul, Bruno Fléchard, Camille Pétron, Antoine Caplan, Christine Droguet (à partir de 18 h 39), Geoffrey Begon, Céline Loiseau, adjoints, Béatrice Ferron, Michel Neveu, Geneviève Pham-Sigmann, Solange Bruneau, Georges Hoyaux, Catherine Roy, Nadège Davoust (à partir de 18 h 14), Caroline Garnier, Sébastien Buron, Jonathan Guilemin, Kamel Ogbi, Noémie Coquereau, Lucie Chauvelier, Chantal Grandière, Marie-Cécile Clavreul, Samia Soultani, Vincent d'Agostino, Lucile Perin et Henri Renié, conseillers municipaux.
Étaient représentés
Christine Droguet a donné pouvoir à Solange Bruneau (jusqu'à 18 h 39), Marie Boisgontier a donné pouvoir à Bruno Fléchard, Éric Paris a donné pouvoir à Michel Neveu, Laurent Paviot a donné pouvoir à Georges Hoyaux, Nadège Davoust a donné pouvoir à Béatrice Ferron (jusqu'à 18 h 14), Rihaoui Chanfi a donné pouvoir à Céline Loiseau, Ludivine Leduc a donné pouvoir à Marie-Laure Le Mée Clavreul, James Charbonnier a donné pouvoir à Vincent d'Agostino, Didier Pillon a donné pouvoir à Samia Soultani, Pierrick Guesné a donné pouvoir à Lucile Perin et Gwendoline Galou a donné pouvoir à Chantal Grandière.
Étaient excusés ou absents
Guillaume Agostino et Paul Le Gal-Huaumé, conseillers municipaux.
Béatrice Ferron et Henri Renié sont désignés secrétaires.
Liste des délibérations affichée et mise en ligne le : 13 décembre 2023 N ° S 5 2 5 - V Q C - 8
C O N S E I L M U N I C I P A L D E L A V A L D U 1 1 D É C E M B R E 2 0 2 3
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES À DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur : Céline Loiseau
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2121-29,
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l'article 10 de la loi précitée et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Vu la délibération du conseil municipal du 20 mars 2023 portant adoption du budget primitif 2023 de la ville de Laval et attribution des subventions aux associations au titre de l'année 2023,
Considérant que la ville de Laval souhaite aider les clubs dans le développement de leurs activités au titre de l'année 2023, par le biais d'une subvention complémentaire attribuée aux associations Canoë-Kayak Laval, Club Nautique de Laval - Aviron, Laval Bourny Tennis de Table et USL section football,
Qu'il convient de passer un nouvel avenant à la convention d'objectif et de moyens en date du 19 février 2019 avec l'association USL,
Sur proposition de la commission vie quotidienne et citoyenne,
DÉLIBÈRE
Article 1er
Une subvention complémentaire de 950 € est attribuée à l'association Canoë-Kayak Laval pour l'achat de petits matériels dans le cadre de leurs interventions auprès du public lavallois et les TAP (temps d'activités périscolaires).
Article 2
Une subvention complémentaire de 1 000 € est attribuée à l'association Club Nautique de Lavallois - Aviron pour l'achat de petits matériels dans le cadre leurs interventions vers le public lavallois et les TAP (temps d'activités périscolaires).
Article 3
Une subvention complémentaire de 500 € est attribuée à l'association Laval Bourny Tennis de Table dans le cadre de l'inclusion des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer.
Article 4
Une subvention complémentaire de 1 500 € est attribuée à l'Union Sportive Lavalloise (USL) section football dans le cadre de leur intervention auprès des jeunes et de l'ouverture sur le quartier d'Hilard. Article 5
Le maire ou son représentant est autorisé à signer tout document à cet effet, notamment l'avenant à la convention d'objectif et de du 19 février 2019 avec l'association USL.
Article 6
Le maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Le maire
Signé : Florian Bercault