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Déliberation - avis aux donzerois
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Donzère.
Lien du pdf (Déliberation - avis aux donzerois)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Économie et finances,
Donzère, le 11 juin 2024.
AVIS AUX DONZEROIS
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 juin 2024 à 18h30 heures en salle du Conseil en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour :
1. Aide à l’installation de médecins libéraux
RAPPORTEUR : Aura ROCHE CAMACHO
2. Projet de classement de l'ensemble paysager formant le défilé de Donzère de part et d'autre du Rhône RAPPORTEUR : Eloïse MANSER
3. Ecole de musique - Règlement des études et règlement intérieur
RAPPORTEUR : Eloïse MANSER
4. Subvention à l’association Parfum de jazz
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5. Signature du Marché public de restauration collective avec la société Plein sud Restauration RAPPORTEUR : Karine MESNARD
6. Tarification Accueils de Loisirs – Dispositif Séjour été
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7. Mise à disposition de locaux pour le centre medico scolaire – Convention avec les villes de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux
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8. Règlements intérieurs pour l’accueil de foodtrucks sur les évènements communaux RAPPORTEUR : Malika YAHIAOUI
9. Règlement général d’utilisation de la halle des sports - Modification RAPPORTEUR : Lucas VEYRIER
10. Effacement et fiabilisation des réseaux électriques route des alpes RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
11. Effacement et fiabilisation des réseaux électriques route des alpes - Dissimulation des réseaux téléphoniques
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12. Budget Principal 2024 – Reprise d’une provision pour dépréciation des actifs circulants RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
13. Budget Principal 2024 – Admission en non-valeur
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14. Rapport d’activité du syndicat départemental de la télévision de la Drôme RAPPORTEUR : Christophe MONTBLANC
15. Convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus RAPPORTEUR : Hichame MARGOUM
16. Convention avec ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public RAPPORTEUR : Hichame MARGOUM
17. Présentation des travaux de végétalisation de la cour du groupe scolaire André Jullien RAPPORTEUR : Karine MESNARD
18. Décisions du maire
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Marie FERNANDEZ
Maire