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Déliberation - avis aux donzerois
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Donzère.
Lien du pdf (Déliberation - avis aux donzerois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Donzère, le 24 mars 2026
AVIS AUX DONZEROIS
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 mars à 18h30 heures en salle du Conseil en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour :
1. Election des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
2. Election des membres de la commission d’appel d’offres
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
3. Election des membres de la commission de délégation de service public RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
4. Désignation des représentants au syndicat départemental d’énergie de la Drôme (SDED) RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
5. Désignation des représentants au syndicat d’irrigation dromois
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
6. Désignation des représentants auprès de l’association Petites cités de caractère © RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
7. Désignation des représentants au syndicat intercommunal de fourrière animale (SIFA) RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
8. Désignation des représentants au syndicat départemental de télévision de la Drôme RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
9. Désignation des représentants au syndicat mixte Numerian
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
10. Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association novatrice contre le chômage, pour la réinsertion et l’emploi (ANCRE)
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
11. Désignation du représentant au comité national d’action sociale (CNAS) RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
12. Désignation des représentants auprès de la commission locale d’information sur les grands équipements énergétiques du Tricastin (CLIGEET)
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
13. Désignation des représentants auprès de la commission locale d’information (CLI) Cruas - Meysse RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
14. Désignation des représentants auprès de la commission locale d’information et de surveillance (CLIS) du centre d’enfouissement technique (CET) exploité par la société SUEZ RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
15. Composition de la commission communale des impôts directs
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
16. Délégations du conseil municipal au maire
RAPPORTEUR : Lucas VEYRIER
17. Indemnités de fonction aux élus
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
18. Décisions du maire
RAPPORTEUR : Marie FERNANDEZ
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Marie FERNANDEZ
Maire