Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 102
Déliberation - 2024 104
Déliberation - 2023 104
Déliberation - 2022 131 Avance sur la subvention de fonctionnemen
Déliberation - 2024 111
Déliberation - 2023 127
Déliberation - 2023 126
Déliberation - 2022 130 Avance sur la subvention de fonctionnemen
Déliberation - 2024 109
Déliberation - 2025 026 Partie1
Déliberation - 2025 104
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 29/12/2025
Reçu en préfecture le 29/12/2025
C Commune de WAZIERS (Nord) | Publié le S LG
ID : 059-215906546-20251211-2025__ 104-DE
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 4 décembre 2025
Séance du 11 décembre 2025
Présidence de: Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles, DEVILLE Doriane.
Membres avant donné pouvoir : Madame Geneviève FRASCA (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Monsieur Sébastien FERENZ (pouvoir à MOREAUX Rémy), Monsieur Richard VEREZ (pouvoir à MICHON Jacques).
OBJET : Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel
Henri Martel
Dans l'attente de l'élaboration et du vote du Budget Primitif 2026 qui validera le montant de la
subvention de fonctionnement alloué au Centre Social et Culturel Henri Martel de Waziers au titre de l’année 2026, il est demandé au Conseil Municipal de délibérer en vue de décider du versement
d’une avance de subvention à cet organisme, d’un montant de 40 720.00 € par mois jusqu’en juin 2026 (1/12 de 488 650.00 € : montant de 2025) lui permettant ainsi de fonctionner dès le début de
l’année.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance,
Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS