Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 126
Arrêté - AM 2022 127
Déliberation - 2022 131 Avance sur la subvention de fonctionnemen
Déliberation - 2024 111
Déliberation - 2025 104
Déliberation - 2022 130 Avance sur la subvention de fonctionnemen
Déliberation - 2024 109
Déliberation - 2023 036a BP 2023 COMMUNE
Déliberation - 2025 102
Déliberation - 2023 027
Déliberation - 2023 127
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 127)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 127
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 15 décembre 2023
Séance du 20 décembre 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
18 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, URBANIAK Evelyne, DISASSINI Guy, KAHALERRAS Jamel, BEREZOWSKI Coraline, DUFOUR Olivier, FALCONE Prescilia.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric DOGIMONT (pouvoir à Rémy MOREAUX), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Monsieur David GAMBIER (pouvoir à Sébastien FERENZ), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Prescilia FALCONE (pouvoir à Kémici HIMEUR).
Membre absent : Madame Coraline BEREZOWSKI
OBJET : Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel
Dans l’attente de l’élaboration et du vote du Budget Primitif 2024 qui validera le montant de la subvention de fonctionnement allouée au Centre Social et Culturel Henri Martel de Waziers au titre de l’année 2024, il est proposé au Conseil Municipal de verser une avance de subvention à cet organisme d’un montant de 122 162.50 € correspondant à 25% du montant attribué en 2023 (488 650 €), lui permettant ainsi de fonctionner dès le début de l’année.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/01/2024
Envoyé en préfecture : 22/12/2023
Reçu en préfecture : 22/12/2023
Identifiant : 059-215906546-20231220-2023_127-DE