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PLU - Annexes - annexes 6
PLU - Annexes - annexes 2
PLU - Règlements - Tableau d’assemblage
PLU - Annexes - annexes 6
Document publié le Lundi 4 juillet 2011 par la commune de Givonne.
Lien du pdf (PLU - Annexes - annexes 6)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
nl » Département des Ardennes
COMMUNE DE GIVONNE
PLAN LOCAL
D'URBANISME 0 7 JUIL. of
DOSSIER DE MODIFICATION:
Cachet de la Mairie et
Vu pour être annexé à la signature du Maire:
délibération du conseil municipal /_) dr.
du 4 juillet 2011, approuvant la
modification du
Plan Local d'Urbanisme. aq A +
Raymonde MAHUT
Atelier d'Urbanisme et d'Environnement
30 avenue Philippoteaux - BP 10078
. 08203 SEDAN Cedex
Publié le : 26/08/1977 PAU NV Tél 03.24.27.87.87. Fax 03.24.29.15.22
Approuvé le : 19/06/1979 E-mail: dumay@dumay.fr
Révisé le: Modifié le: Mis à jour le:
31.03.2003 04.07.2011 Modification du Plan Local d’Urbanisme
de Givonne
Bordereau des pièces du dossier approuvé
(La numérotation correspond à celle constitutive du dossier complet
du Plan Local d'Urbanisme en vigueur)
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable
3. RÈGLEMENT
3A. RÈGLEMENT LITTÉRAL
3B. PLAN DE ZONAGE au 1/10 000ème
3C1. PLAN DE ZONAGE au 1/2 000ème "Planche 1" : Village et secteur du Bannet 3C2. PLAN DE ZONAGE au 1/2 000ème "Planche 2" : Fond de Givonne
Le plan n°3B n’est pas modifié dans le cadre de cette procédure.
4. ANNEXES
4A. ANNEXES - DOCUMENT ÉCRIT
4B. PLAN DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE au 1/2 000ème : Village et secteur du Bannet
4C. PLAN DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT au 1/2 000ème : Village et secteur du Bannet
4D. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE au 1/10 000ème 4E. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE au 1/2000ème : Village et secteur du Bannet
Pièces complémentaires
- Rapport du commissaire enquêteur
- Délibération approuvant la modification du P.L.U. ie
Département des Ardennes
COMMUNE DE GIVONNE
PLAN
LOCAL
D' URBANISME
PE CI = FRS
ét de là MA
C rture je Mairé:
FER
&
Vu pour être annexé à la
délibération du 31 mars 2003
approuvant la révision du Plan
Local d'Urbanisme
Atelier d'Urbanisme et d'Environnement
16 rue du Château - BP 10078
08203 SEDAN Cedex
Tél 03.24.27.87.87. Fax 03.24.29.15.22 Publié le : 26/08/1977 E-mail: dumay@dumay.fr
Approuvé le : 19/06/1979
Révisé le: Modifié le:
31.03.2003 0: Q+
Mis à jour le: | COMPOSITION DU DOSSIER |
1. RAPPORT DE PRESENTATION
2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ( P.A.D.D.)
3. REGLEMENT
3A. REGLEMENT — DOCUMENT ECRIT
3B. PLAN DE ZONAGE au 1/10 000"
3C1. PLAN DE ZONAGE au 1/2 000°" "Planche 1" : Village et secteur du Bannet 3C2. PLAN DE ZONAGE au 1/2 000" "Planche 2" : Fond de Givonne
4. ANNEXES
4A. ANNEXES - DOCUMENT ECRIT |
4B. PLAN DES RESEAUX D'EAU POTABLE au 1/2 000" : Village et secteur du Bannet ac. PLAN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT au 1/2 000°7°: Village et secteur du Bannet 4D. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE au 1/10 000°"°
4E. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE au 1/2000°"%: Village et secteur du Bannet
AUTRES PIECES OBLIGATOIRES
- PORTER À CONNAISSANCE DU PREFET
- AVIS DES SERVICES DE L'ETAT ET AUTRES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES A LA PROCEDURE DE REVISION DU P.L.U.
- ENQUETE PUBLIQUE - RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
| MODE D'EMPLOI |
- Rechercher sur les documents graphiques ( pièces 3B, 3C1 et 3C2 ) au 1/10000°"° ou au 1/2000°"*, la zone où votre terrain est situé, et s'il est concerné par un espace boisé classé ou un emplacement réservé.
- Consulter dans le règlement ( pièce n° 3A ) :
a) Les dispositions générales ( Titre | ),
b) Les règles applicables à la zone concernée ( Titres II, III, IV, V ), c) Eventuellement les dispositions s'appliquant à l'espace boisé classé ( Titre VI ) et à l'emplacement réservé ( Titre VII ).
- Vérifier sur les plans des servitudes d'utilité publique ( pièces 4D et 4E ), si votre terrain est grevé d'une servitude, et consulter les textes réglementaires figurant dans le document écrit { pièce 4A ).
- Sur les autres annexes, figurent les schémas des réseaux d'eau potable et d'assainissement
existants ou projetés ( pièces 4B et 4C ).