Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C751i26061808251
Procès Verbal - SKM C450i23061412551
Procès Verbal - SKM C450i23041508240
Procès Verbal - SKM C450i23041507590
Procès Verbal - SKM C450i25041015310
Procès Verbal - SKM C750i24041209260
Procès Verbal - SKM C751i26040210181
Procès Verbal - SKM C751i26040210192
Procès Verbal - SKM C751i26040210190
Procès Verbal - SKM C751i26050510120
Procès Verbal - SKM C751i26040914241
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C751i26040914241)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Département du NORD - Arrondissenm] Recu en préfecture le 08/04/2026 s’ L 0x7 [ Publié le
, ID : 059-215902842-20260407-09042026_20-DE
Ville de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
7 AVRIL 2026
L'an deux mil vingt-six, le SEPT AVRIL à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune étant
assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur VERDIERE Andy, Maire.
Étaient présents : Mr VERDIERE Andy — Mme WADBLED Laetitia — Mr BUEMI Bruno — Mr DELCROIX
Thibaut — Mme LEQUIMME Frédérique — Monsieur GOLINVAL Bruno — Mme LHOTELLERIE Caroline —
Mr GRAS Alain — Mr FACQ Frédéric — Mr LEVEQUE Hervé — Mr LECOEUVRE Sébatien —- Mme DEVOS
Sandrine — Mr COURBET Frédéric— Mr HUESO Christophe —- Mme MOREAU Peggy — Mr NAGELS James - Mme VERDIERE Karine —- Mme TRUBLIN MERLIN Caroline —- Mme GRARD Tiphaine — Mme WALERS
Honorine — Mr HUON jean-Pascal - Mme VAN EECKHOUT Sophie — Mme LECOEUVRE Stéphanie —
Mme LAMBERT Marie — Mr GILLOT Ernmanuel.
Étaient absents : Mme DHONT Audrey — Mr DESMEDT André
Ont donné procuration : Mme DHONT Audrey à Mr VERDIERE Andy — Mr DESMEDT André à Mme
LAMBERT Marie.
MME WALERS Honorine a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.
NOMBRE DE :
Conseillers en exercice Présents Votants
27 25 27
Objet : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE
DE GESTION DU PARC (délib. 2026/04/03)
Vu le code général des Collectivités Territoriales,
Vu le code de l’environnement et notamment son article L 333-3
Considérant l’adhésion de la commune de HASNON au Syndicat mixte du parc naturel régional
Scarpe-Escaut,
Vu l’article 5 des statuts du Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, précisant que les communes, communes associées ou villes-portes sont représentées par un délégué titulaire et un délégué suppléant,
Le Conseil Municipal ayant procédé à l’élection des représentants de la Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte de gestion du Parc, désigne Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026 3
Publié le S LG
{D : 059-215902842-20260407-09042026_20-DE
- Pour délégué titulaire : GRAS Alain
- Pour suppléant : GRARD Tiphaine
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
La secrétaire,
ss Hopogne
Nota. Le Maire certifie que le
Compte rendu de cette délibération
a été affiché à la porte de la mairie
Le 9 Avril 2026
Que la convocation du conseil
avait été faite le 158 Avril 2026
le Maire.
/ERDIERE An
fe